Acte d x27 engagement aoo 26 2021

A- PARTIE RÉSERVÉE À L ? ADMINISTRATION Appel d ? o ?re ouvert sur o ?re des prix N du à h Objet L ? achat de matériel d ? internat au pro ?t des établissements scolaires relevant de la Direction Provinciale du MENFPESRS d'Essaouira Passé en application de l ? alinéa Paragraphe de l ? Article et du paragraphe de l ? article et de l ? Alinéa Paragraphe de l ? Article du décret n - - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics B ?? PARTIE RÉSERVÉE AU CONCURRENT Pour les personnes morales Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Qualité ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de fax ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? E-mail ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?liée à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrite au registre du commerce à ? ? ? ? ? ? Sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Identi ?ant ?scale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N de l ? Identi ?ant commun de l ? entreprise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? En vertu des pouvoirs qui me sont conférés Après avoir pris connaissance du dossier d ? appel d ? o ?res concernant les prestations précisées en objet de la partie A ci-dessus Après avoir

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• Publié le Dec 29, 2021
• Catégorie Administration
• Langue French
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