Procedures btp pdf ANNEXE MANUEL DES PROCEDURES DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES LABORATOIRES DE BTP CMANUEL DES PROCEDURES DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES LABORATOIRES DE BTP Sommaire Objet Processus de quali ?cation et de classi ?cati

ANNEXE MANUEL DES PROCEDURES DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES LABORATOIRES DE BTP CMANUEL DES PROCEDURES DE QUALIFICATION ET DE CLASSIFICATION DES LABORATOIRES DE BTP Sommaire Objet Processus de quali ?cation et de classi ?cation - Introduction de la demande ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Etude de la recevabilité de la demande ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Instruction du dossier de demande de quali ?cation et de classi ?cation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Conditions préalables de quali ?cation et de classi ?cation ? ? ? ? ? ? - Quali ?cation et classi ?cation des laboratoires ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Attribution des quali ?cations et des classi ?cations ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Durée de validité du certi ?cat de quali ?cation et de classi ?cation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Délivrance d ? un certi ?cat provisoire ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Avis négatif sur une demande de quali ?cation et de classi ?cation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - procédure de recours après un avis négatif ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Procédure de réexamen ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Procédure de renouvellement ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Extension ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Procédure de retrait du certi ?cat de quali ?cation et de classi ?cation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Suivi des quali ?cations et classi ?cations - Objet du suivi ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? - Procédure de réévaluation ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?

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  • Publié le Mar 04, 2022
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