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Processus d x27 elaboration du comite d x27 audit 1

Sommaire GT Rev octobre Processus d ? élaboration du Comité d ? Audit Contribuer à la performance de l ? entreprise rue de Courcelles ?? Paris cedex ?? www qualite-comptable com Tél ?? Fax ?? Email oqc cs experts-comptables org SIRET - APE E CSommaire Préface L ? Observatoire de la Qualité Comptable L'Institut du Benchmarking Processus d'Elaboration du Comité d'Audit Cadre de l'étude Objectifs du groupe de travail Les membres du groupe de travail Le code de conduite La notion de pratiques La ?nalité de l ? étude Le processus d'élaboration du Comité d'Audit Dé ?nition Les fonctionnalités du processus Le propriétaire du processus Le client du processus Les limites du processus Meilleures pratiques observées par le groupe Domaines d'intervention Domaines généraux Relations avec l'Audit Interne Relations avec le déontologue Relations avec les autres fonctions internes de l'entreprise Relations avec les Commissaires aux Comptes CAC Référentiel comptable Composition du Comité d'Audit Nombre de membres Compétences Expérience du métier Administrateurs indépendants Invités aux réunions du Comité d ? Audit Durée du mandat Présidence Mode de nomination Durée du mandat Cumul de mandats Fonctionnement Moyens Processus de décision Fréquence des réunions Délai Budget et rémunérations Moyens administratifs Relations avec le Conseil et les Actionnaires Charte et jurisprudence Le Rapport au Conseil Communication du Comité d ? Audit avec les Actionnaires Conclusion Publications de l ? OQC GT Processus d ? élaboration du Comité d ? Audit CPréface L ? Observatoire de la Qualité Comptable Créé ?n à l ? initiative du Conseil Supérieur de l ? Ordre des Experts-Comptables sous l ? égide des principales organisations patronales et associations professionnelles du monde de la gestion et de la ?nance l ? Observatoire de la Qualité Comptable a pour objectif de promouvoir une fonction comptable véritablement adaptée aux besoins des décideurs internes et externes à l ? entreprise Pour atteindre cet objectif l ? Observatoire s ? est entouré d ? une équipe pluridisciplinaire de professionnels de haut niveau Ils conduisent des actions de recherche de benchmarking de formation et de publication dans le but d ? évaluer et de faire conna? tre l ? impact des nouvelles technologies et des nouveaux contextes économiques tels que la globalisation et l ? émergence des entreprises en réseau sur les métiers comptables Par ses actions l ? ambition de l ? Observatoire est d ? améliorer et faire évoluer les compétences individuelles et collectives des professionnels du chi ?re par la ré exion en équipe la formation la production d ? articles d ? ouvrages et d ? outils interactifs et leur apporter un socle un système de valeurs et des références en phase avec les attentes de leurs clients et les objectifs de l ? entreprise qui donnent un sens à leur action Cet observatoire s ? adresse à tous les professionnels des fonctions ?nancières comptables et de gestion qui peuvent en devenir Membre Associé ? L'Institut du Benchmarking Cette étude a été conduite avec le concours de l'Institut du Benchmarking membre adhérant