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Import export ire 4336 Bulletin o ?ciel des douanes SECTEUR REGIMES ECONOMIQUES ET DESTINATION PARTICULIERE MARCHANDISES EN RETOUR ET EXPORTATION TEMPORAIRE BOD n du décembre texte n - nature du texte DA du décembre classement H RP bureau E nombre de page

Bulletin o ?ciel des douanes SECTEUR REGIMES ECONOMIQUES ET DESTINATION PARTICULIERE MARCHANDISES EN RETOUR ET EXPORTATION TEMPORAIRE BOD n du décembre texte n - nature du texte DA du décembre classement H RP bureau E nombre de pages di ?usion NOR ECO D S mots-clés Exportation temporaire régime des retours régimes douaniers économiques Date d'entrée en vigueur du texte Date de caducité du texte Références ?? Règlement particulier les régimes économiques ? titre IV le régime des retours ?? BOD n du mai relatif au régime des retours DA n - du mai modi ?ant le règlement particulier les régimes économiques ? titre IV ci-dessus ?? BOD n du janvier relatif à l'exportation temporaire de longue durée DA - du janvier ?? BOD n du septembre relatif à l'exportation temporaire de matériels professionnels DA - du septembre Texte abrogé Texte modi ?é La présente décision administrative est une refonte des dispositions relatives au régime des marchandises en retour à l'attention des usagers et des services douaniers CTexte n - H ?? ?? TABLE DES MATIERES INTRODUCTION bases juridiques dé ?nitions et objectif du régime FICHE n Conditions d'octroi ?? I ?? Marchandises concernées ?? A Cas général ?? B Marchandises ayant fait l'objet d'une destination particulière avant exportation ?? C Marchandises exportées en apurement d'une opération de perfectionnement actif ?? II ?? Les marchandises doivent en principe être réimportées dans le même état ?? A Principe général ?? B Dérogations ?? III ?? Délais de réimportation ?? A Principe ?? B Dérogations FICHE n Fonctionnement ?? I - Documents à présenter ?? II - Formalités ?? III ?? Dispositions ?scales ?? IV - Remboursement FICHE n Cas particulier des produits agricoles ?? I ?? Conditions supplémentaires à remplir pour la réimportation des produits agricoles ?? II - Fonctionnement FICHE n Bulletin INF ?? I ?? Principe ?? A Conditions de délivrance ?? B cas particulier des produits agricoles ?? II ?? Fonctionnement ?? A Formalités ?? B Rôle du bureau de douane d'émission ?? C Duplicata Pages et Pages à Page Pages à Page Pages à Pages à Page Pages à Pages à Page Pages et C ?? ?? Texte n - H FICHE n Formalités applicables aux marchandises soumises à des réglementations techniques et aux produits stratégiques Pages à ERE PARTIE - Réglementations techniques ?? I ?? Réglementation produits agricoles ? ?? II ?? Réglementation vétérinaire et phytosanitaire ? ?? III ?? Réglementation biens culturels ? ?? IV ?? Réglementation produits industriels ? ?? V ?? Réglementation Convention de Washington ? ?? VI ?? Réglementation environnement ? ?? VII ?? Réglementation vins ? ?? VIII - Réglementation médailles ? ?? IX - Réglementation santé ? EME PARTIE - Produits stratégiques ?? I ?? Réglementation matériels de guerre ? ?? II - Réglementation biens et technologies à double usage ? ?? III ?? Réglementation produits explosifs ? Pages à Page Pages et Page Pages à Page Pages à Pages et Page Pages et Page Page Page Page FICHE n Exportation