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Professeurs 1520 Si vous éprouvez des di ?cultés à consulter ce document vous pouvez communiquer avec la direction des communications au - CONVENTION COLLECTIVE DES PROFESSEURS ?? C CV TABLE DES MATIÈRES Page Article Objet et dé ?nitions des termes Articl

Si vous éprouvez des di ?cultés à consulter ce document vous pouvez communiquer avec la direction des communications au - CONVENTION COLLECTIVE DES PROFESSEURS ?? C CV TABLE DES MATIÈRES Page Article Objet et dé ?nitions des termes Article Reconnaissance et juridiction Article Droits et responsabilités de l'employeur Article Pratiques interdites langue de travail accès à l'égalité en emploi et programme d'aide aux employés Article Grève et lock- out Article Développement du personnel enseignant Article Liberté d ? action professionnelle Article Congés sans traitement Article Comité mixte de relations professionnelles et comités mixtes ministériels de relations professionnelles Article Régime syndical Article Réunions syndicales Article Droit d ? a ?chage Article Transmission de documents Article Liberté d ? action syndicale Article Procédure de règlement des griefs Article Arbitrage Article Mesures disciplinaires et administratives Article Statut de permanent Article Modalités d ? a ?ectation Article Démission rétrogradation congédiement pour insu ?sance professionnelle et réorientation professionnelle Article Régime de sécurité d ? emploi CVI Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Article Charge de travail ?? T? che d ? enseignement et charge professionnelle Commission pédagogique équipe de direction des programmes Désignation du chef d ? équipe à l ? ITA Classi ?cation et classement Évaluation et avancement d ? échelon Rémunération heures supplémentaires et taux de suppléance Versement des gains Jours fériés et chômés Congés pour événements familiaux Désignation d ? un remplaçant temporaire et désignation à titre provisoire d ? un professeur à un emploi de direction Charges publiques Congés pour a ?aires judiciaires Régime d ? assurance vie maladie et traitement Droits parentaux Frais remboursables lors d ? un déplacement et autres frais inhérents Frais à l'occasion d'un déménagement Ancienneté Santé et sécurité Vêtements de travail Professeur en prêt de service Vacances Professeur en détachement CVII Article Article Accidents du travail et maladies professionnelles Durée de la convention LETTRES D ? ENTENTE Numéro Concernant les droits parentaux Numéro Concernant les professeurs à quatre-vingt pour cent du temps plein dans le réseau du ministère de l ? Immigration de la Diversité et de l ? Inclusion MIDI Numéro Concernant la classi ?cation et le classement Numéro Concernant l ? administration par l ? employeur du régime de base d ? assurance maladie et des régimes complémentaires d ? assurance Numéro Concernant le professeur occasionnel du MIDI inscrit sur une liste ministérielle de déclaration d ? aptitudes établie à la suite des concours ministériels de recrutement réservés tenus conformément aux dispositions de la lettre d ? entente B de la convention collective - Numéro Concernant l ? utilisation et la résorption de la banque de congés de maladie du professeur Numéro Heures e ?ectuées en déplacement à l ? extérieur du Québec Numéro Concernant les mesures permettant à certains professeurs occasionnels d ? accéder au statut de professeur temporaire à l ? ITA et à l ? ITHQ Numéro Concernant la méthode de calcul applicable lors de la