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C ? v C v a s ? ? THEORET L W BOOKSCLLCA Pubusm c ? iMPoxrtn BOOKBINOtR MONTREAL Can C CDigitized by the Internet Archive in with funding from University of Toronto http www archive org details traitthoriqu gars C C CTRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE C CTRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE ORGANISATION JUDICIAIRE COMPÉTENCE ET PROCÉDURE EN MATIÈRE CIVILE ET COMMERCIALE PAR E GARSONNET DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L'UNIVERSITÉ DE PARIS DEUXIEME EDITION Revue corrigée et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence PAR Charles CÉZAR-BRU PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE L ' UNIVERSITÉ d'AIX- MARSEILLE TOME CINQUIÈME La première édition de cet ouvrage a ètè couronnée par V Académie des Sciences morales et politiques prix Wolowski PARIS LIBRAIRIE DE LA SOCIÉTÉ DU RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS DES ARRÊTS FONDÉ PAR J -B SIREY ET DU JOURNAL DU PALAIS Ancienne Maison L LAROSE FORCEL rue Sou ot arrond L LAROSE Directeur de la Libra irie X - as tta B BLIOTHECA ? ris CX tf A ? CTROISIEME PARTIE suite PROCÉDURE suite G V C CLIVRE III PROCÉDURE POSTERIEURE AU JUGEMENT suite TITRE II EXÉCUTION DU JUGEMENT suite CHAPITRE II DE L'EXÉCUTION FORCÉE suite SECTION in DE LA SAISIE IMMOBILIÈRE suite PARAGRAPHE II Procédure ordinaire de saisie immobilière suite ARTICLE VI DE LA SURENCHÈRE ?? ?? SOMMAIRE I Procédure de la surenchère ? Historique et justi- ?? ?? ?cation ? Elle est du sixième du prix principal ? Elle ?? doit être formée dans les huit jours qui suivent l'adjudication ? ?? ?? Qui peut surenchérir ? Formes delà surenchère ? Décla- C TRAITE DE PROCEDURE ?? ?? ration au gre ?e ? Dénonciation par acte d'avoué ? Nul- lité de la surenchère ?? ? Adjudication ?? Nature et e ?ets de lu surenchère a Nature ? C'est une ?? ?? promesse conditionnelle d'acheter ? C'est une enchère nouvelle ?? b E ?ets- ? Elle ne fait pas dispara? tre les conséquences delà saisie Première hypothèse l'adjudication sur surenchère est prononcée au pro ?t ?? du surenchérisseur ou d'un tiers ? Explication par l'idée de réso- ?? lution ? Explication par l'idée que la surenchère est une enchère ?? ?? nouvelle ? Deux questions se posent ? A quel moment les droits de l'adjudicataire ont-ils été anéantis explication par la résolution ?? ?? ? Explication par l'idée d'enchère nouvelle ? Qui a été pro- ?? priétaire entre les deux adjudications Intérêts de la question ? ?? er système le saisi est redevenu propriétaire ? ? e système l'ad- ?? judicataire sur surenchère est rétroactivement propriétaire ? ?? système même solution mais explication plus simple ? bis Perte ?? de l'immeuble entre la surenchère et l'adjudication dé ?nitive ? ?? Rôle de la transcription du jugement d'adjudication en ces matières ? Situation du vendeur non payé Seconde hypothèse l'adjudication sur surenchère est prononcée au pro ?t ?? du premier adjudicataire ? Con ?rmation des droits du premier ad ??