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20 francaise DTIM F ère Edition - - DIRECTIVES TECHNIQUES INTERNATIONALES SUR LES MUNITIONS DTIM Première édition Accidents dus aux munitions Méthodologie d ? enquête DTIM F ? UN ODA CIATG F ère édition - - AVERTISSEMENT Les Directives techniques internat

DTIM F ère Edition - - DIRECTIVES TECHNIQUES INTERNATIONALES SUR LES MUNITIONS DTIM Première édition Accidents dus aux munitions Méthodologie d ? enquête DTIM F ? UN ODA CIATG F ère édition - - AVERTISSEMENT Les Directives techniques internationales pour les munitions DTIM sont soumises à des révisions régulières Ce document est en vigueur à compter de la date indiquée sur la page de couverture De manière à véri ?er sa mise à jour les utilisateurs doivent consulter le site internet du projet UN SaferGuard IATG au travers du Bureau des a ?aires du désarmement des Nations Unies UNODA https www un org fr disarmament Respect du Copyright Ce document est une Directive technique internationale pour les munitions dont les Nations Unies détiennent les droits d ? auteur Ce document complet ou en partie ne peut être reproduit stocké ou transmis sans une permission écrite donnée par l ? UNODA ?uvrant conjointement avec les Nations Unies Ce document ne peut être vendu Bureau des a ?aires de désarment des Nations Unies UNODA United Nations O ?ce for Disarmament A ?airs UNODA United Nations Headquarters New York NY USA E-mail Fax conventionalarms-unoda un org Nations Unies ?? Tout droit réservé CIATG F ère édition - - Table Table Préambule Introduction Domaine d ? application Références normatives Termes dé ?nitions et abréviations Général Conseil et assistance auprès d'autres agences Preuve Preuve du témoin Collecte des preuves médico-légales Préservation des preuves médico- légales Preuves photographiques Comparaison des preuves de tir Expertise aux rayons X Premières mesures d ? enquête Sécurité et manipulation de victimes Interdictions et contraintes immédiates Décharges négligentes Mesures d ? enquête approfondie Checklist Questions détaillées Munitions Système d ? arme Man ?uvres et procédures Quali ?cations et autorisation Compétences et expérience Circonstances et conditions Essais Rapport Annexe A normative Références Annexe B informatives Références Annexe C informatives CIATG F ère édition - - Préambule En un groupe d ? experts gouvernementaux des Nations Unies rapportèrent à l ? Assemblée Générale le fait concernant un accroissement des stocks de munitions conventionnelles excédentaires Le groupe de travail nota que la coopération en termes d ? une gestion e ?cace des munitions devra approuver une approche de gestion tout au long de la vie de la munition s ? étendant de la catégorisation et les systèmes de gestion comptable ?? indispensable pour assurer une manipulation et un stockage sécurisé et pour dé ?nir les excédents - aux systèmes de sécurité physiques et incluant la surveillance et testant des procédures pour évaluer la stabilité et la ?abilité de munitions La recommandation principale faite par ce groupe de travail fut en faveur du développement de guides techniques pour le stockage des munitions réalisé sous la responsabilité des Nations Unies En conséquence l ? Assemblée Générale a accueilli ce rapport favorablement et encouragea les Etats à mettre en place ces recommandations Celle-ci a donné mandat aux Nations Unies pour le développement d ? Instructions techniques pour la gestion du stockage des munitions conventionnelles plus connues sous