Radiation auto P PL MICRO -ENTREPRENEUR N DECLARATION DE RADIATION RESERVE AU CFE U PERSONNE PHYSIQUE Activité libérale Déclaration n U I Exemplaire destiné au Déclarant reçue le transmise le Cessation totale d'activité non salariée P RAPPEL D'IDENTIFICAT
P PL MICRO -ENTREPRENEUR N DECLARATION DE RADIATION RESERVE AU CFE U PERSONNE PHYSIQUE Activité libérale Déclaration n U I Exemplaire destiné au Déclarant reçue le transmise le Cessation totale d'activité non salariée P RAPPEL D'IDENTIFICATION N UNIQUE D'IDENTIFICATION Désignation du centre des impôts o? ont été déposées les dernières déclarations de résultats et de TVA NOM DE NAISSANCE DIOP Nom d'usage Prénoms CHEIKH TIDIANE Né e le Dépt Commune YEUMBEUL Pays SENEGAL DECLARATION RELATIVE A LA PERSONNE CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE Date de cessation Modi ?cation de la déclaration d'a ?ectation de patrimoine EIRL DECLARATION RELATIVE A LA FERMETURE DU OU DES LIEU X D'EXERCICE OU D'ETABLISSEMENT S SIRET ADRESSE DU LIEU D'EXERCICE OU DE L'ETABLISSEMENT RUE DES COUREILLES Code postal Commune LA ROCHELLE Destination Suppression RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Numéro de liaison U I Date Numéro de feuillet Paraphe CADRESSE de correspondance RUE DES COUREILLES RUE DES Code postal COUREILLES Commune LA ROCHELLE Téléphone s Fax e-mail Le présent document constitue déclaration aux services ?scaux aux organismes de sécurité sociale à l'INSEE s'il y a lieu à l'inspection du travail au registre spécial des agents commerciaux Quiconque donne de mauvaise foi des informations inexactes ou incomplètes s'expose à des sanctions pénales LE DECLARANT désigné au cadre Certi ?e l'exactitude des renseignements donnés Fait à le SIGNATURE Numéro de liaison U I Date Numéro de feuillet Paraphe CP PL MICRO -ENTREPRENEUR N DECLARATION DE RADIATION RESERVE AU CFE U PERSONNE PHYSIQUE Activité libérale Déclaration n U I Exemplaire destiné au Centre de Formalités des Entreprises reçue le transmise le Cessation totale d'activité non salariée P RAPPEL D'IDENTIFICATION N UNIQUE D'IDENTIFICATION Désignation du centre des impôts o? ont été déposées les dernières déclarations de résultats et de TVA NOM DE NAISSANCE DIOP Nom d'usage Prénoms CHEIKH TIDIANE Né e le Dépt Commune YEUMBEUL Pays SENEGAL DECLARATION RELATIVE A LA PERSONNE CESSATION DEFINITIVE D'ACTIVITE Date de cessation Modi ?cation de la déclaration d'a ?ectation de patrimoine EIRL DECLARATION RELATIVE A LA FERMETURE DU OU DES LIEU X D'EXERCICE OU D'ETABLISSEMENT S SIRET ADRESSE DU LIEU D'EXERCICE OU DE L'ETABLISSEMENT RUE DES COUREILLES Code postal Commune LA ROCHELLE Destination Suppression RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Numéro de liaison U I Date Numéro de feuillet Paraphe CADRESSE de correspondance RUE DES COUREILLES RUE DES Code postal COUREILLES Commune LA ROCHELLE Téléphone s Fax e-mail Le présent document constitue déclaration aux services ?scaux aux organismes de sécurité sociale à l'INSEE s'il y a lieu à l'inspection du travail au registre spécial des agents commerciaux Quiconque donne de mauvaise foi des informations inexactes ou incomplètes s'expose à des sanctions pénales LE DECLARANT désigné au cadre Certi ?e l'exactitude des renseignements donnés Fait à le SIGNATURE Numéro de liaison U I Date Numéro de feuillet Paraphe C
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Jui 05, 2021
- Catégorie Administration
- Langue French
- Taille du fichier 28kB