Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

03 guide seac gestion personnels droit local

GUIDE DE GESTION DES PERSONNELS DE DROIT LOCAL CE GUIDE DE GESTION DES PERSONNELS DE DROIT LOCAL A ÉTÉ ÉLABORÉ PAR LES SERVICES CENTRAUX DE L ? AGENCE APRÈS ÉCHANGES AVEC LES ÉTABLISSEMENTS DU RÉSEAU ET LES REPRÉSENTANTS DES PERSONNELS L ? OBJECTIF EST D ? ACCOMPAGNER LES ÉTABLISSEMENTS EN GESTION DIRECTE EGD ET DE LEUR FOURNIR UN CADRE DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES CE GUIDE DÉFINIT LES RÈGLES GÉNÉRALES DE GESTION DES PERSONNELS DE DROIT LOCAL RELEVANT DU PÉRIMÈTRE D ? ACTION DE L ? AGENCE POUR L ? ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ? ETRANGER AEFE IL CONCERNE LES PERSONNELS EN FONCTION DANS LES ÉTABLISSEMENTS EN GESTION DIRECTE LES RÈGLES ÉDICTÉES DANS CE GUIDE PEUVENT ÊTRE UTILEMENT UTILISÉES PAR LES ÉTABLISSEMENTS CONVENTIONNÉS DU RÉSEAU AEFE ? AEFE LE MOT DU DIRECTEUR Les personnels de droit local sont essentiels à la bonne marche des établissements et contribuent à la qualité de l ? o ?re scolaire du réseau d ? enseignement français à l ? étranger Personnels enseignants administratifs techniques ouvriers de santé ou de service ils font partie intégrante de la communauté éducative L ? agence a souhaité accompagner les établissements dans la gestion de ces personnels dans le respect de leurs droits et de leurs obligations par rapport aux autorités locales La nouvelle circulaire n du février a ?xé les conditions relatives à la gestion des personnels recrutés localement dans les établissements en gestion directe EGD et dans les établissements conventionnés avec l ? AEFE Ce guide de gestion des personnels de droit local complète ce nouveau cadre réglementaire Le service Expertise et conseil chargé de piloter ce dossier a associé les services centraux des responsables d ? établissements du réseau et des représentants des personnels pour élaborer ce guide Composé de ?ches qui pourront être mises à jour régulièrement ce guide est destiné aux établissements en gestion directe de l ? agence Les responsables des établissements conventionnés avec l ? AEFE chargés de la gestion des personnels de droit local pourront utilement s ? en inspirer Je souhaite que ce nouveau guide vous permette d ? améliorer la gestion et le suivi de ces personnels qui travaillent à côté des personnels de l ? AEFE pour la réussite des élèves qui nous sont con ?és Christophe BOUCHARD Directeur de l ? Agence pour l ? enseignement français à l ? étranger SSEERRVVIICCEE EXPERRTTIISSEEAEUTDCITOENTSCEOILNS ? EGILU ? IDGEUDIDEEGDEESGTEIOSNTIODNESDEPSEPRE FFICHE LE MOOTTDDUUDDIRIREECCTTEEUURR SOMMAIRE FICHE NOTES CIRCULAIRES FICHE DÉFINITIONS FICHE COMMISSIONS CONSULTATIVES PARITAIRES LOCALES CCPL FICHE RECRUTEMENT DES PERSONNELS FICHE EMPLOIS PERMANENTS ET EMPLOIS TEMPORAIRES FICHE FORMATION FICHE DIALOGUE SOCIAL FICHE CONTRATS ET REGLEMENT INTERIEUR DU TRAVAIL FICHE CESSATION DE FONCTIONS FICHE ÉLÉMENTS DE RÉMUNERATION FICHE POLITIQUE SALARIALE FICHE INDICATEURS DE PILOTAGE DES RESSOURCES HUMAINES FICHE FISCALITÉ FICHE PROTECTION SOCIALE FICHE RETRAITE FRANÇAISE DES PERSONNELS DE DROIT LOCAL FICHE GESTION DE LA PAIE FICHE TENUE ET ARCHIVAGE DES DOSSIERS ADMINISTRATIFS FICHE FÉLABORATION DU CONTRAT DE TRAVAIL FICHE FTRAME DE RÉGLEMENT INTÉRIEUR DE TRAVAIL ANNEXE CIRCULAIRE N DU FÉVRIER RELATIVE À