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Rapport beatt 2011 011 BEA-TT Bureau d ? enquêtes sur les accidents de transport terrestre Rapport d ? enquête technique sur la collision entre un TER et un ensemble routier survenue le octobre sur le passage à niveau n à Saint-Médard- sur-Ille mai Minist

BEA-TT Bureau d ? enquêtes sur les accidents de transport terrestre Rapport d ? enquête technique sur la collision entre un TER et un ensemble routier survenue le octobre sur le passage à niveau n à Saint-Médard- sur-Ille mai Ministère de l ? Écologie du Développement durable et de l ? Énergie www developpement-durable gouv fr C CConseil Général de l'Environnement et du Développement Durable Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre A ?aire n BEATT- - Rapport d'enquête technique sur la collision entre un TER et un ensemble routier survenue le octobre sur le passage à niveau n à Saint-Médard-sur-Ille CBordereau documentaire Organisme commanditaire Ministère de l'Écologie du Développement durable et de l'Énergie MEDDE Organisme auteur Bureau d'Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre BEA- TT Titre du document Rapport d'enquête technique sur la collision entre un TER et un ensemble routier survenue le octobre sur le passage à niveau n à Saint-Médard-sur-Ille N ISRN EQ -BEAT- - --FR Proposition de mots-clés passage à niveau train express régional transport de personnes poids lourd CAvertissement L'enquête technique faisant l'objet du présent rapport est réalisée dans le cadre des articles L - à - du titre II du livre VI du code des transports et du décret n - du janvier relatifs notamment aux enquêtes techniques après accident ou incident de transport terrestre Cette enquête a pour seul objet de prévenir de futurs accidents en déterminant les circonstances et les causes de l'événement analysé et en établissant les recommandations de sécurité utiles Elle ne vise pas à déterminer des responsabilités En conséquence l'utilisation de ce rapport à d'autres ?ns que la prévention pourrait conduire à des interprétations erronées C CSOMMAIRE GLOSSAIRE RÉSUMÉ - CONSTATS IMMÉDIATS ET ENGAGEMENT DE L'ENQUÊTE - Les circonstances de l'accident - Le bilan humain et matériel - L'engagement et l'organisation de l'enquête - Les mesures prises après l'accident - CONTEXTE DE L'ACCIDENT - Les conditions météorologiques - La ligne ferroviaire de Rennes à Saint- Malo - La route départementale n - Le passage à niveau n -Les caractéristiques -Le tra ?c et l'accidentalité - L'accidentalité des passages à niveau - Le rapport du BEA-TT sur l'accident survenu en sur le passage à niveau n de Saint-Médard- sur-Ille -Le rapport et les recommandations du BEA- TT -Les suites données à la recommandation portant sur l'aménagement et l'exploitation du passage à niveau n -Les projets d'infrastructure et d'exploitation annoncés depuis l'accident survenu en - Le classement des passages à niveau comme préoccupants -L'historique et l'objectif -La procédure de classement et de hiérarchisation -Le bilan du classement -Les mesures complémentaires prises depuis - COMPTE RENDU DES INVESTIGATIONS EFFECTUÉES - L'état des lieux après l'accident - Les résumés des témoignages - Le témoignage du conducteur du train accidenté -Le témoignage du conducteur de l'ensemble routier accidenté -Le témoignage du conducteur du véhicule venant en sens inverse -Les autres témoignages - Le Train Express Régional n -Les caractéristiques techniques du matériel roulant -Le conducteur du train C -L'examen du train après