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Rapport cadastre Rapport du stage de cadastre EL KALAA Juin Remerciement Nous saisissons cette occasion pour remercier tous ceux qui ont participé de prés ou de loin à la réalisation de ce modeste travail Nos remerciements vont vivement à Mr GHARIB le che

Rapport du stage de cadastre EL KALAA Juin Remerciement Nous saisissons cette occasion pour remercier tous ceux qui ont participé de prés ou de loin à la réalisation de ce modeste travail Nos remerciements vont vivement à Mr GHARIB le chef du service du cadastre d ? El KALAA Mr OMAR le chef du bureau d ? immatriculation ainsi que son brigade qui n ? ont cessé de nous orienter par leur savoir faire et leurs conseils directifs durant notre stage au service du cadastre Nous remercions tout le personnel du service qui nous a aidé à réaliser ce stage dans les meilleures conditions CRapport du stage de cadastre EL KALAA Juin INTRODUCTION Présentation du CADASTRE d ? EL KALAA Les Attributions des bureaux du cadastre Le chef de service Bureau d ? ordre Section administratif Les Attributions du bureau d ? immatriculation Les Attributions des bureaux de calcul de contrôle de repérage report et de dessin Les Attribution de la cellule technique Les Attributions du bureau d ? archives Les a ?aires traitées au niveau du cadastre Bornage d ? Immatriculation BI Bornage Complémentaire BC A ?aires Subséquentes AS Mise à jour ou en concordance Le morcellement Fusion Morcellement-Fusion Rétablissement des bornes Lotissement Copropriété Travaux de remembrement PROCEDURE DE L ? IMMATRICULATION FONCIERE Introduction Réquisition d ? immatriculation et publication de l ? extrait au bulletin o ?ciel Bornage Introduction Programme du bornage Préparation bureau pour la sortie du bornage L ? exécution du bornage sur le terrain Le bornage négatif Levé Programme de travail Préparation d ? une sortie de levé Le levé proprement dit Calcul contrôle et dessin La clôture Titrage Conclusion CRapport du stage de cadastre EL KALAA Juin INTRODUCTION Avant le protectorat le seul bien reconnu en tant que propriété privée est le bien melk Cependant bien qu ? il se référait à la propriété privée il ne présentait pas assez de garanties du fait qu ? il ne faisait pas l ? objet d ? un titre Ceci entra? nait plusieurs con its et bien des droits étaient lésés en plus les français ont voulu instaurer un régime qui garantie et assure leur existence au Maroc et leur possession des terrains d ? o? la nécessité d ? une reforme immobilière Cette reforme dite d ? immatriculation fut instituée par le dahir organique du août et du dahir du juin donnant naissance à la notion de cadastre Etymologiquement le cadastre est un ensemble de documents établis à la suite des opérations topographiques et administratives et destinées à la détermination physique et juridique de la propriété foncière d ? un territoire en vue d ? en constituer un véritable état civil Ainsi le cadastre est dé ?ni comme service technique et juridique qui travaille en collaboration avec la conservation foncière qui s ? occupe juste du coté juridique des a ?aires reçues Ses attributions principales sont l ? exécution des opérations topographiques nécessaires à l ? immatriculation foncière en particulier le bornage et l ?