Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

P 523524 FASCICULE DSAC NO Fascicule disponible en téléchargement sur www osac aero Ed Rév avril Guide de rédaction du manuel des spéci ?cations de l ? organisme de gestion du maintien de la navigabilité MGN des exploitants détenteurs d ? un certi ?cat de

FASCICULE DSAC NO Fascicule disponible en téléchargement sur www osac aero Ed Rév avril Guide de rédaction du manuel des spéci ?cations de l ? organisme de gestion du maintien de la navigabilité MGN des exploitants détenteurs d ? un certi ?cat de transporteur aérien Règlement communautaire CE n Annexe sous partie G et I P- - Ministère de l'Ecologie du Développement durable des Transports et du Logement www developpement-durable gouv fr CEVOLUTION DU FASCICULE CE DOCUMENT EST REVISE LA LISTE DES PAGES EN VIGUEUR DONNE SA NOUVELLE COMPOSITION Ce fascicule est révisé a ?n de préciser certains points concernant les procédures permettant la délivrance d ? un Laissez-passer P - - Ed - Rév - Page EV CLISTE DES PAGES EN VIGUEUR Page Ed Date Rév Date Page Ed Date Rév Date PG EV PV SO A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A P - - Ed - Rév - Page PV CSOMMAIRE Objet Domaine d ? application Références Dé ?nitions Généralités Format et présentation du manuel Contenu du manuel Présentation des amendements Page Page Page Page Page Page Page Page Annexe Manuel des spéci ?cations de l'organisme de gestion de la navigabilité P - - Ed - Rév - Page SO C OBJET Le présent fascicule a pour objet de donner les modalités d ? élaboration du Manuel des spéci ?cations de l ? organisme de Gestion de la Navigabilité MGN conformément aux sous parties G et I de l ? annexe du règlement communautaire CE DOMAINE D'APPLICATION Il est applicable à toutes les entreprises de transport aérien détentrices d'un Certi ?cat de Transport Aérien CTA redevable de l ? annexe Partie M du règlement communautaire REFERENCES Documents Européens - Règlement CE n du de la commission du novembre relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits pièces et équipements aéronautiques et relatif à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces t? ches amendé par les règlements ? CE n du mai ? CE n du mars ? CE n du octobre ? CE n du février Décision N RM relative au maintien de la navigabilité des aéronefs et des produits pièces et équipements aéronautiques et relative à l ? agrément des organismes et des personnels participant à ces t? ches amendées par les décisions ? Décision N R ? Décision N R ? Décision N R ? Décision N R ? Décision N R ? Décision N R Décision R relative aux types aéronefs - Règlement CE du août amendant le règlement CE relatif aux exigences techniques communes et aux procédures administratives applicables aux aéronefs de Transport Public - Arrêté du août pris en application de Directive Européenne N CR du juin relative à l ? obligation de rendre compte des accidents incidents et autres événements auprès de l