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Referentiel chaine de controle fsc pdf

REFERENTIEL CHAINE DE CONTROLE FSC Les standards de la Marque FSC en vigueur sont disponibles sur le site Internet du FSC www FSC org MQ CERT ?? Page CFCBA Référentiel pour la certi ?cation de la cha? ne de contrôle FSC Sommaire Objectif de la certi ?cation FSC La certi ?cation de la cha? ne de contrôle FSC FCBA organisme certi ?cateur pour la cha? ne de contrôle FSC Processus de certi ?cation de la cha? ne de contrôle FSC Traitement d ? une demande L ? audit Décision de certi ?cation Suivi de la conformité Publicité des informations relatives aux entreprises certi ?ées Aspects administratifs et juridiques Dossiers de demande Contrats FSC Brand Pack Contribution annuelle détails et exemples de calcules Annexe Rémunération des prestations de FCBA Réclamations litiges et plaintes Règles d ? utilisation de la marque FSC Textes de référence Droit d ? usage de la marque FSC Règles d ? utilisation du logo FSC Déclarations associées au logo FSC Contrôle de l ? utilisation de la marque FSC Exigences pour la mise en place de la cha? ne de contrôle FSC Dé ?nition du domaine d ? application Méthodes de suivi des bois Critères d ? évaluation de la cha? ne de contrôle Certi ?cation de groupe Critères pour une certi ?cation de groupe Organisation structurelle d ? un groupe Partage des responsabilités Spéci ?cités de l ? audit préalable de l ? entité de groupe Organisation des audits Certi ?cat et numéro de cha? ne de contrôle Taux de croissance maximal autorisé pour un groupe Certi ?cation de sites-multiples Critères pour une certi ?cation de sites- multiples Organisation structurelle d ? une entité sites-multiples Partage des responsabilités Spéci ?cités de l ? audit préalable du bureau central Organisation des audits Certi ?cat et numéro de cha? ne de contrôle Taux de croissance maximal autorisé pour un multi site Evaluation FSC Controlled Wood Critères d ? évaluation Cadre d ? application Exigences applicable Critères pour évaluer les risques Annexe du standard FSC - STD- - V - Exigences pour le programme de véri ?cation de la société Dispositions pour des revendications liées au FSC Controlled Wood Disponibilité publique et Contenu minimale des évaluations de risque Organisation et mode d ? évaluation des audits Certi ?cat et numéro de cha? ne de contrôle GLOSSAIRE GLOSSAIRE SPECIFIQUE AUX MULTI SITE ET GROUPE GLOSSAIRE SPECIFIQUE AUX BOIS CONTROLES ANNEXES MQ CERT ?? Page CFCBA Organisation générale de la marque FSC Référentiel pour la certi ?cation de la cha? ne de contrôle FSC Objectif de la certi ?cation FSC La gestion durable des forêts Les forêts représentent un patrimoine environnemental et socio-économique mondial Outre la production du bois et d'autres produits forestiers les forêts sont également des lieux de détente et de loisir Elles contribuent à la qualité des paysages et accueillent ore et faune Elles protègent les sols et la qualité de l'eau Elles contribuent à la lutte contre la déserti ?cation et jouent un rôle capital contre l