Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Analyse des risques2009 L ? ANALYSE DES RISQUES Mai Direction générale Humanisation du travail Direction générale Contrôle du bien-être au travail Division des études juridiques de la documentation et du contentieux CCette brochure peut être obtenue gratu

L ? ANALYSE DES RISQUES Mai Direction générale Humanisation du travail Direction générale Contrôle du bien-être au travail Division des études juridiques de la documentation et du contentieux CCette brochure peut être obtenue gratuitement ? par téléphone au ? par commande directe sur le site du SPF http www emploi belgique be ? par écrit à la Cellule Publications du Service public fédéral Emploi Travail et Concertation sociale rue Ernest Blerot Bruxelles Fax E-mail publications emploi belgique be Cette brochure peut également être consultée sur le site Internet du SPF http www emploi belgique be Deze brochure is ook verkrijgbaar in het Nederlands ?SPF Emploi Travail et Concertation sociale Tous droits réservés pour tous pays Il est interdit sauf accord préalable et écrit de la Direction de la communication du SPF Emploi Travail et Concertation sociale de reproduire totalement ou partiellement la présente publication de la stocker dans une banque de données ou de la communiquer au public sous quelque forme que ce soit Toutefois si la reproduction de textes de cette brochure se fait à des ?ns informatives ou pédagogiques et strictement non commerciales elle est autorisée moyennant la citation de la source et s ? il échet des auteurs de la brochure La rédaction de cette brochure a été achevée le avril Coordination Direction de la communication Rédaction Direction générale Humanisation du travail Supervision graphique et couverture Hilde Vandekerckhove Mise en page Rilana Picard Fond de couverture Isabelle Rozenbaum Impression Imprimerie Bietlot Di ?usion Cellule Publications Editeur responsable Service public fédéral Emploi Travail et Concertation sociale Dépôt légal D H F Les termes ??travailleurs ? ??médecins ? ??architectes ? ??conseillers ? et ??employeurs ? utilisés dans cette brochure désignent les personnes des deux sexes CAVANT-PROPOS Cette brochure traite de l ? analyse des risques et de la façon de l ? utiliser pour déterminer des mesures de prévention L ? analyse des risques est une émanation de la nouvelle approche de la législation en matière de bien-être au travail Autrefois la réglementation consistait en un recueil de prescriptions techniques très précises on imposait la façon dont un appareil devait être construit et dans de nombreux cas aussi comment il fallait l ? utiliser pour garantir la sécurité et la santé Une telle façon de réglementer o ?re l ? avantage d ? être très claire chacun sait ce qu ? il doit faire pour respecter la réglementation et le cas échéant introduire une demande de dérogation D ? un autre côté celle-ci présente l ? inconvénient d ? être très rigide et sa mise à jour devient impossible dans la pratique La science et les techniques évoluent si vite qu ? il n ? est plus possible d ? adapter une réglementation reposant de façon exclusive sur des obligations de moyens C ? est pourquoi une nouvelle approche était nécessaire combinant des obligations de moyens et des obligations de résultats L ? employeur a la liberté de choisir lui-même et de dégager les moyens pour atteindre les objectifs