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Audit et gestion fiscale Audit et Gestion ?scale Mohamed BENHRIMIDA Chapitre I La gestion du risque ?scal ? Section I Délimitation du risque ?scal C ? I Nature des risques ?scaux ? le risque ?scal ? coût ?nancier de la fonction ?scale dans l ? entreprise

Audit et Gestion ?scale Mohamed BENHRIMIDA Chapitre I La gestion du risque ?scal ? Section I Délimitation du risque ?scal C ? I Nature des risques ?scaux ? le risque ?scal ? coût ?nancier de la fonction ?scale dans l ? entreprise ? sanction encourue en cas de non respect d ? une disposition légale ? On peut alors distinguer ? Les risques ?scaux ?nanciers ? Les risques ?scaux de perte d ? un droit ? Les risques ?scaux d ? ordre pénal C ? II Les zones de risque ? La réglementation comptable ? La réglementation ?scale ? Les systèmes d ? organisation et d ? information Le contrôle ?scal comme source de risque ? Le système ?scal marocain déclaratif le mode ? l ? administration ?scale s ? est réservée la possibilité de procéder à des contrôles ? un risque ?scal C Tous les contribuables vont être certainement contrôlés ? L ? idéal Oui ? Pratiquement Cette t? che contrôle de tous les contribuables s ? avère impossible ? En fait l ? administration ?scale se trouve obligée de faire des choix pour désigner ceux d ? entre les contribuables qui se ront véri ?és La gestion du risque ?scal ? le risque ?scal se gère comme on peut gérer le risque commercial le risque ?nancier ? ? Audit ?scal C Audit Fiscal L ? Audit ? Audit entendre Auditur écouter ? Domaine comptable et ?nancier c ? est l ensemble de t? ches et de travaux réalisés par les commissaires aux comptes en vue de certi ?er les comptes ? Progressivement les techniques d ? audit se sont étendues à d ? autres domaines audit juridique audit marketing audit social ? etc C L ? Audit ?scal ? L ? audit ?scal peut être dé ?ni comme Un examen critique de la situation ?scale d ? une personne physique ou morale en vue de formuler une appréciation ? Les objectifs de l ? audit ?scal ? deux objectifs fondamentaux peuvent être visés par l ? auditeur ?scal Le contrôle de la régularité ?scale Le contrôle de l ? e ?cacité ?scale C Le contrôle de la régularité ?scale Régularité ?scale Risque ?scal ? la probabilité d ? existence d ? erreurs ?scales au niveau des comptes de l ? entreprise l ? éventualité de miseenouvreparl ? administrationdu contrôle ?scal Le contrôle de l ? e ?cacité ?scale ? - Les moyens de l ? e ?cacité ?scale ? Il s ? agit d ? exploiter la marge de man ?uvre o ?erte par la législation ?scale Les mesures d ? incitations et de faveur Les choix ?scaux qui s ? o ?rent à l ? entreprise C La mise en ?uvre de l ? audit ?scal ? la démarche est similaire à celle de l ? audit ?nancier du fait que les contrôles portent sur la même matière Démarche de l ? Audit ?nancier ? L ? auditeur ?nancier opte généralement pour une démarche à trois temps