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Audit financier loi sox Audit ?nancier et contrôle interne l ? apport de la loi Sarbanes-Oxley Résumé Hervé Stolowy Edouard Pujol Mauro Molinari Groupe HEC La loi Sarbanes-Oxley a pour objectif d ? augmenter la responsabilité des sociétés et de mieux prot

Audit ?nancier et contrôle interne l ? apport de la loi Sarbanes-Oxley Résumé Hervé Stolowy Edouard Pujol Mauro Molinari Groupe HEC La loi Sarbanes-Oxley a pour objectif d ? augmenter la responsabilité des sociétés et de mieux protéger les investisseurs ainsi que redonner con ?ance aux investisseurs et aux petits épargnants Cette loi comporte un volet qui nous étudions spéci ?quement dans cet article l ? obligation pour les dirigeants des sociétés américaines d ? évaluer l ? e ?cacité et la qualité de leur système de contrôle interne Cette loi américaine va avoir d ? importantes conséquences tant en termes d ? organisation des entreprises qu ? au plan mondial ainsi qu ? en atteste en France la toute récente loi sur la sécurité ?nancière Introduction L ? économie américaine portée par la nouvelle économie la globalisation et les nouveaux instruments ?nanciers et alimentée par des marchés boursiers en pleine euphorie a enregistré tout au long des années sa croissance la plus longue de l ? après-guerre Rioux Cette évolution s ? est appuyée sur quelques schémas simples forte exigence de la part des investisseurs en termes de rentabilité augmentation dans des proportions très fortes de la valeur boursière de certaines valeurs dites technologiques ? plus-values colossales réalisées en bourse stratégies de croissance externe démesurées ? Cependant pour pouvoir satisfaire les nombreuses exigences de leurs di ?érentes parties prenantes ? stakeholders certains dirigeants n ? ont pas hésité à user voire abuser de pratiques comptables dites créatives ? ou agressives ? allant dans plusieurs cas jusqu ? à des comportements totalement frauduleux La comptabilité créative peut être dé ?nie comme un ensemble de procédés visant à modi ?er le niveau de résultat dans un souci d ? optimisation ou de minimisation ou la présentation des états ?nanciers sans que ces objectifs s ? excluent mutuellement Les procédés mis en ?uvre s ? appuient sur les choix o ?erts par la réglementation comptable ainsi que sur les possibilités ouvertes par les faiblesses et les carences des textes comptables ou bien encore sur les divergences entre les règles françaises et les règles internationales mais aussi sur des montages pour lesquels la comptabilité peut intervenir selon deux schémas opposés la détermination de la traduction comptable d ? une opération juridico- ?nancière ou l ? élaboration d ? un montage juridico- ?nancier dans un objectif de modi ?cation du résultat ou des états ?nanciers Stolowy CLe retournement de la conjoncture boursière initié en s ? est traduit en mars par l ? éclatement de la bulle spéculative ? et de nombreuses pratiques évoquées ci-dessus ont été découvertes notamment parce qu ? elles n ? étaient plus tenables ? pour les entreprises dont le cours de bourse constituait le soubassement ? de leurs turpitudes Les nombreux scandales qui ont alors frappé les Etats-Unis en et au début de l ? année avec Enron en tête mais aussi Adelphia Xerox et surtout WorldCom ont entra? né comme le rappelle Descheemaeker une réaction brutale du législateur