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Beton brique asphalte 1 Révision de la numérotation des règlements Veuillez prendre note qu ? un ou plusieurs numéros de règlements apparaissant dans ces pages ont été modi ?és depuis la publication du présent document En e ?et à la suite de l ? adoption

Révision de la numérotation des règlements Veuillez prendre note qu ? un ou plusieurs numéros de règlements apparaissant dans ces pages ont été modi ?és depuis la publication du présent document En e ?et à la suite de l ? adoption de la Loi sur le Recueil des lois et des règlements du Québec L R Q c R- le ministère de la Justice a entrepris le er janvier une révision de la numérotation de certains règlements dont ceux liés à la Loi sur la qualité de l ? environnement L R Q c Q - Pour avoir de plus amples renseignements au sujet de cette révision visitez le http www mddep gouv qc ca publications lois reglem htm CLIGNES DIRECTRICES RELATIVES À LA GESTION DE BÉTON DE BRIQUE ET D ? ASPHALTE ISSUS DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION ET DES RÉSIDUS DU SECTEUR DE LA PIERRE DE TAILLE Juin CMINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DE L ? ENVIRONNEMENT ET DES PARCS MDDEP Lignes directrices relatives à la gestion de béton de brique et d ? asphalte issus des travaux de construction et de démolition et des résidus du secteur de la pierre de taille Québec ministère du Développement durable de l ? Environnement et des Parcs Direction des politiques en milieu terrestre ISBN - - - - pages ISBN - - - - PDF ? Gouvernement du Québec CÉQUIPE DE RÉALISATION Rédaction Membres du groupe de travail Suzanne Burelle ing M Sc Direction des politiques en milieu terrestre Suzanne Burelle ing M Sc Direction des politiques en milieu terrestre Jean- Marie jr Dion Direction régionale du Centre de contrôle environnemental de Montréal de Laval de Lanaudière et des Laurentides Ruth Drouin ing Direction régionale de l ? analyse et de l ? expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches Guy Groleau chimiste Direction régionale de l ? analyse et de l ? expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec Michel Morency Pôle d ? expertise municipale Direction régionale de l ? analyse et de l ? expertise de Montréal de Laval de Lanaudière et des Laurentides Étienne Perreault Direction régionale de l ? analyse et de l ? expertise de la Capitale- Nationale et de la Chaudière-Appalaches Version préliminaire Version dé ?nitive Version dé ?nitive C CLignes directrices relatives à la gestion de béton de brique d ? asphalte et de pierre de taille i Mise en garde Les présentes lignes directrices ne viennent pas soustraire d ? obligations réglementaires ou de normes en vigueur De plus seuls les aspects reliés au mandat du ministère du Développement durable de l ? Environnement et des Parcs se retrouvent dans ce document Ainsi le fait d ? indiquer un type d ? utilisation n ? est pas une garantie que le matériel possède les caractéristiques géotechniques ou autres nécessaires pour cette utilisation Il existe pour cela d ? autres outils permettant de véri ?er l ? acceptabilité d ? un point de vue géotechnique en fonction de l ?