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Le role multidimensionnel de l x27 administration des douanes algerienne

Université Abderrahmane mira de Bejaia Faculté des sciences économiques commerciales et des sciences de gestion Département des sciences de gestion Mémoire de ?n d'étude En vue d ? obtention de diplôme de Master- En sciences de gestion Option ?nance et comptabilitéComptabilité ?? contrôle et Audit Le rôle multidimensionnel de l'administration des douanes algérienne Entre la protection de l'espace économique et l'accompagnement des entreprises Réalisé par Khelfaoui Mabrouk Encadreur Hachemaoui - Bahidj-Eddine Co- encadreur Chergui Mouloud Année universitaire CRemerciements Nous remercions le bon dieu de nous avoir donné la foi et le courage pour réaliser ce modeste travail Ainsi que l ? ensemble des enseignants qui nous ont transmis leurs connaissances durant notre formation du Master Nous remercions également notre encadreur Mr Hachemaoui Bahidj-Eddine pour son aide le chef de département Mr Frisso Mahmoud le doyen adjoint Lalali Rachid le chargé du Master Mr Ifourah Hocine et les deux chefs de départements Adjoint Mm Amalou et Mameri Sans oublier tout le personnel de l'inspection divisionnaire des douanes de Béja? a à leur tête le CID Mr Belguendouz Houari ainsi que notre Co-encadreur Mr Chargui Mouloud et Le chargé de la communication Mr Nait Abdelah Mohand CJe dédie ce modeste travail à Toute ma famille spécialement ma mère ma femme et mes quatre adorables ?lles Farah Feriel Imane et Myriam Malek Mes frères et mes s ?urs Mes beaux frères Sa? d Farouk et Samir Mes belles s ?urs Saliha Fatiha et Hania Mes amis issus de l'ENA spécialement Djamel Adjimi Issolah nourdinne Sayoud Hacene Hadouche Karim et Hammam Djillali Tous ceux que je connais Mabrouk Khelfaoui CListe des abréviations ATA Admission temporaire ?? temporary admission BICC Bureau international des chambres de commerces CCD Conseil de coopération douanière CDA Code des douanes algérien CID Chef de l'inspection divisionnaire DEV Déclaration des éléments de la valeur DGD Direction générale des douanes DRD direction régionale des douanes DSTR Déclaration simpli ?ée du transit GATT Accord général sur le tarif et le commerce GZALE Grande Zone arabe de libre ??Echange IDD Inspection divisionnaire des douanes IPB Inspection principale des brigades IPCOC Inspection principale aux contrôles des opérations commerciales IPH Inspection principale aux hydrocarbures IPS Inspection principale aux sections IPSAC Inspection principale chargée du suivi des acquits à caution IPVV Inspection principale de visite aux voyageurs MADT Magasins et aires de dépôt temporaire ou de dédouanement NC Nomenclature tarifaire NCCD Nomenclature de conseil de coopération douanière NIF Numéro d'identi ?cation ?scal OEA Opérateur économique agréé -OMC Organisation mondiale de commerce OMD Organisation mondiale des douanes CSH Système Harmonisé SIGAD Système d'information et gestion automatisée des douanes SNTF Société nationale du transport par fer TARIC Tarif intégré des communautés européennes TIF Transit international par fer TIR Transit international par route UE Union européenne CSommaire Introduction générale Chapitre - - Les formalités de dédouanement et les contrôles exercés par les services des douanes Section - - Les formalités et les procédures à accomplir pour le dédouanement de marchandises Section - - Les di ?érents contrôles importants exercés par