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Rapport douane ikram RAPPORT DE STAGE REALISE PAR IKRAM JAMAL CRemerciements ère Partie Présentation de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects Introduction Rôle et activités de L'ADII ème Partie Direction régionale de Casablanca ?? Port Organigr

RAPPORT DE STAGE REALISE PAR IKRAM JAMAL CRemerciements ère Partie Présentation de l'Administration des Douanes et Impôts Indirects Introduction Rôle et activités de L'ADII ème Partie Direction régionale de Casablanca ?? Port Organigramme général de la Direction régionale de Casablanca ?? Port La Recette Circuit de dédouanement à l ? import LES REGIMES ECONOMIQUES EN DOUANE Conclusion Générale CRespect soutien aide et collaboration tels sont les principaux aspects caractérisant les relations que j ? ai entretenues avec le personnel de la Direction Régionale de Casa-Port A cet égard je remercie du fond du c ?ur Les personnels de la recette de casa-port qui ont eu l ? amabilité de m ? encadrer me soutenir et de me conseiller Je remercie également tous les membres du personnel de la Direction Régionale de Casa-Port qui m ? ont été un grand pro ?t o? j ? ai passé mon stage Qui m ? a encadré durant la période de stage Merci à eux ? C ère Partie Le stage est une formation complémentaire nécessaire pour chaque étudiant car il constitue un moyen e ?cace lui permettant d ? améliorer son pro ?t au niveau professionnel En e ?et l ? expérience joue un rôle très important car elle permet au stagiaire de ma? triser ses t? ches et d'assumer la responsabilité d'une façon e ?cace Pour ce raison j'ai passé un stage à l'Administration des Douanes de Casa-Port qui comme dans tout état moderne est chargé du recouvrement des droits et taxes des douanes Placée au frontières elle perçoit également sur les marchandises importées ou exportées certaines taxes pour le compte d ? autre administrations ou services CL'ADII est chargée d'étudier et d'élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires en matière de douanes et de taxes intérieures de consommation et d'assurer l'exécution de la législation et de la réglementation dans ce domaine Elle a également pour rôle D'appliquer les lois et règlements en matière de contrôle du commerce extérieur et des changes et de la taxe sur la valeur ajoutée dans les conditions et limites ?xées par les textes régissant ces matières De prêter son concours à l'application des législations et réglementations qui prévoient son intervention Elle comprend quatre directions centrales une division de l'audit et de l'inspection et des services extérieurs Ces services extérieurs sont groupés en Directions Régionales circonscriptions et une sous direction régionale des ventes Parmi ces Directions on trouve celle de Casa- Port o? j'ai e ?ectué mon stage Elle a pour siège Casablanca et sa compétence couvre exclusivement le port de cette ville De chaque circonscription dépend des bureaux de douane qui sont un ensemble de services groupés sous l'autorité d'un ordonnateur et d'un comptable services ayant pour mission d'assurer le contrôle des entées et des sorties du territoire assujetti des personnes et des marchandises de percevoir les droits et taxes et d'une façon générale de faire tous les actes propres à l'action douanière C ème Partie -Direction régionale de Casablanca ?? Port La Direction Régionale