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Cahier des charges projet mastere qhse dec 2015 v02

Michel INVERNIZZI acosperjou free fr novembre Cahier des charges de l ? exercice devant être réalisé suite au cours Système de Management ? Le travail est à réaliser en binôme ou en trinôme Les groupes de sont interdits Il est à rendre pour le janvier minuit au plus tard Tout devoir remis après cette date sera considéré comme non reçu Attention à m ? envoyer vos ?uvres à acosperjou free fr et non à mon adresse professionnelle Trois exercices au choix sont proposés Exercice n Audit documentaire du système de management d ? AUTOKAL Objectif Il s ? agit d ? évaluer la conformité du système de management de l ? entreprise AUTOKAL aux normes ISO ISO et OHSAS Votre référentiel d ? audit est constitué par le document de synthèse des trois normes qui vous a été remis pendant le cours Vous n ? auditez que par rapport à deux des chapitres à de ce référentiel Pour chaque exigence de ce référentiel vous devez indiquer si le système de management est conforme ou non-conforme et le justi ?er en citant précisément les informations avec références documentaires et en expliquant votre raisonnement En cas de non- conformité il vous est demandé d ? indiquer s ? il s ? agit d ? une non-conformité majeure ou mineure et de le justi ?er Pour une exigence auditée si sur la base des documents du système il ne vous semble pas possible de déterminer si le système est conforme ou non conforme indiquez le justi ?ez le et présentez la démarche que vous proposeriez de suivre quelles questions vous poseriez et à qui Attention Il ne s ? agit pas d ? une réponse par défaut Pour le présent exercice on retiendra les dé ?nitions suivantes Non- conformité mineure écart à une exigence spéci ?ée ne mettant en cause ni la qualité des produits ni la sécurité ni la protection de l ? environnement ni la satisfaction des clients ni l ? amélioration continue du système au regard des objectifs spéci ?és Non-conformité majeure écart à une exigence spéci ?ée générant des risques Q S ou E de non atteinte des objectifs spéci ?és ou objectifs spéci ?és insu ?sants au regard des obligations qui s ? imposent à l ? entreprise CRègles ?? Il sera postulé que les dispositions présentées dans les documents sont e ?ectivement appliquées dans l ? entreprise ?? S ? agissant d ? une entreprise ?ctive la non existence d ? un enregistrement prévu ne sera pas considérée comme une non-conformité sous réserve que le formulaire à utiliser pour cet enregistrement existe Par contre si un formulaire annoncé n ? existe pas vous considérerez que c ? est non conforme Rappel du libellé classique d ? un constat Le ? XX du référentiel demande ? Le système de management d ? Autokal prévoit Cf Procédure xx ? xx que ? Cette situation est conforme ou il s ? agit d ? une non-conformité ? parce que ?