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Cctp bct murs MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRE D'OUVRAGE SEM Boulevard Émile Zola NANTERRE Cedex Objet de la Consultation Mission de prestations intellectuelles pour la réalisation de murs de so

MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières MAITRE D'OUVRAGE SEM Boulevard Émile Zola NANTERRE Cedex Objet de la Consultation Mission de prestations intellectuelles pour la réalisation de murs de soutènement à BAGNEUX Contrôle Technique - CRéalisation de murs de soutènement Marché de prestations intellectuelles - contrôle technique C C T P SOMMAIRE DISPOSITIONS GENERALES Principes généraux de la mission Détail de la mission Tranches Réalisation des travaux Exercice de la mission Limites de la mission Responsabilité Conditions de remise des avis et des rapports Délais de remise des documents Mission relative à la solidité Mission L Etendue de la mission Ouvrages soumis au Contrôle technique Exécution de la mission de contrôle technique Mission relative à la Sécurité des Personnes Mission SEI Etendue de la mission Ouvrages et équipements soumis au Contrôle technique Erreur Signet non dé ?ni Exécution de la mission de contrôle technique Mission relative à la solidité et au fonctionnement des installations d ? équipements techniques Mission F Erreur Signet non dé ?ni Solidité des éléments d'équipement non indissociablement liés aux ouvrages Erreur Signet non dé ?ni Etendue de la mission Erreur Signet non dé ?ni Exécution de la mission Erreur Signet non dé ?ni Fonctionnement des installations techniques mission F Erreur Signet non dé ?ni Etendue de la mission Erreur Signet non dé ?ni Installations d'équipement technique soumises au contrôle technique Erreur Signet non dé ?ni Exécution de la mission de contrôle technique Erreur Signet non dé ?ni ? Mission relative à l ? isolation acoustique des b? timents Mission PH Erreur Signet non dé ?ni Etendue de la mission Erreur Signet non dé ?ni Ouvrages soumis au contrôle technique Erreur Signet non dé ?ni Exécution de la mission Erreur Signet non dé ?ni Mission relative aux équipements et caractéristiques thermiques des b? timents Mission TH Erreur Signet non dé ?ni Page sur CRéalisation de murs de soutènement Marché de prestations intellectuelles - contrôle technique C C T P Etendue de la mission Erreur Signet non dé ?ni Ouvrages soumis au contrôle technique Erreur Signet non dé ?ni Exécution de la mission Erreur Signet non dé ?ni Précisions complémentaires Erreur Signet non dé ?ni Mission relative à la solidité des existants Mission LE Erreur Signet non dé ?ni Etendue de la mission Erreur Signet non dé ?ni Ouvrages soumis au contrôle technique Erreur Signet non dé ?ni Exécution de la mission Erreur Signet non dé ?ni Précisions complémentaires Erreur Signet non dé ?ni Mission relative à l ? accessibilité des constructions pour les personnes handicapées Mission HAND Erreur Signet non dé ?ni Mission relative à l ? hygiène et à la santé dans les b? timents Mission HYS Erreur Signet non dé ?ni Mission P relative à la solidité des éléments d'équipement non indissociablement liés Erreur Signet non dé ?ni Mission IE Erreur Signet non dé ?ni Page sur CRéalisation de murs de soutènement Marché de prestations intellectuelles - contrôle technique C C T P DISPOSITIONS GENERALES Principes généraux de la mission La mission