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Réglementation I- Version réglementation - Valable dès le Classement de con ?dentialité interne Propriétaire I-B-SBE-SNV Processus Langues DE FR IT Divisions Infrastructure Voyageurs Cargo Utilisateurs spéci ?ques Destinataires mécanicien de locomotive et Direction ETF LIDI R I- Remplace version - ainsi que les documents supprimés selon le chi ?re Attribution R - Catégorie principale I-B R Dispositions d'exécution des Prescriptions de circulation DE-PCT ?? Infrastructure y c modi ?cations No ?? Les modi ?cations sur les nouvelles pages sont signalées en règle générale par un trait vertical dans la marge DMS ID Version réglementation CFF - Page ? CFF et BLS Netz AG CRéglementation I- DMS ID Version réglementation CFF - Page ? CFF et BLS Netz AG CRéglementation I- Situation initiale Lorsque la technique ou l ? exploitation l ? imposent les PCT sont précisées ou remplacées par les dispositions d ? exécution DE indiquées plus bas Numérotation et attribution Numérotation des chapitres Les DE PCT sont structurées de la même manière que les PCT Les chapitres se réfèrent à la numérotation des PCT Exemple le chapitre contient les DE relatives au R ch Rapport avec les PCT Chaque disposition ?gurant dans les DE PCT se rapporte à un chi ?re PCT Les précisions et compléments sont indiqués sous le titre des chi ?res concernés en italique exemple Complément du R chi ?re Exceptionnellement des dispositions PCT sont intégralement remplacées par des dispositions d ? exécution DE Dans ce cas cela est indiqué sous le titre des chi ?res concernés en italique exemple Remplace le R chi ?re DMS ID Version réglementation CFF - Page ? CFF et BLS Netz AG CRéglementation I- Copyright CFF SA et BLS Netz SA ã Tous droits réservés BLS Netz SA est désigné ci-après par BLS Sans autorisation écrite expresse des CFF I-B-SBE toute copie enregistrement ou reproduction du présent document pour transmission à des tiers par un quelconque procédé est interdit Con ?dentialité Le présent document contient des informations fondées sur l ? ordonnance sur l ? accès au réseau ferroviaire art CG-IB devant être traitées en toute con ?dentialité à l ? égard des tiers et des propres gestionnaires de l ? infrastructure des ETF En cas de violation de cette clause l ? ensemble des sanctions légales demeurent réservées Numérotations et renvois Le R I- était désigné jusqu ? au juillet par le R Les renvois d ? autres prescriptions au R se réfèrent désormais automatiquement au R I- DMS ID Version réglementation CFF - Page ? CFF et BLS Netz AG CRéglementation I- Documents supprimés Les documents suivants sont supprimés et leur contenu encore valable intégré dans les prescriptions Numéro D I-B Titre Mesures dans le processus de départ Remarque Transféré dans le I- Répertoire des modi ?cations La version - introduit les modi ?cations substantielles suivantes Page - - - - Chi ?re Commentaire Carte synoptique du champ d ? application des DE PCT complétée par la ligne Zürich L? wenstrasse - tunnel du Weinberg ?? Zürich Oerlikon

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  • Publié le Jan 08, 2022
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  • Langue French
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