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Rc literie ROYAUME DU MAROC MAITRE D ? OUVRAGE Centre Hospitalier Provincial de Taounate RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N DU OBJET L ? ACQUISITION DES LITSD ? HOSPITALISATION DESTINÉ ÀU CENTRE HOSPITALIER PROVINCIA

ROYAUME DU MAROC MAITRE D ? OUVRAGE Centre Hospitalier Provincial de Taounate RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N DU OBJET L ? ACQUISITION DES LITSD ? HOSPITALISATION DESTINÉ ÀU CENTRE HOSPITALIER PROVINCIAL DE TAOUNATE Établi en application de l ? article du décret n - - du joumada I MARS relatif aux marchés publics CSOMMAIRE ARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE REPARTITION EN LOTS ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE MODIFICATION DU CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE RETRAIT DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE DEMANDE ET COMMUNICATION D' INFORMATIONS AUX CONCURRENTS ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE LISTE DES PIECES JUSTIFIANT LES CAPACITÉS ET QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE OFFRE FINANCIERE ARTICLE CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES OFFRES DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DEPOT DES ECHANTILLONS DOCUMENTATION TECHNIQUE ET LISTE DE COLISAGE ARTICLE PROCÉDURE D ? OUVERTURE DES PLIS ET D ? EXAMEN DES OFFRES ARTICLE MODALITÉS DE JUGEMENT DES OFFRES ?? CHOIX DE L ? ATTRIBUTAIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE OFFRE DE VARIANTE ARTICLE LANGUE DE L' OFFRE ARTICLE MONNAIE DE L' OFFRE ARTICLE PRIX DE L ? OFFRE ARTICLE GROUPEMENT ARTICLE PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE COMMUNICATION DES RESULTATS ARTICLE JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS ARTICLE CARACTERE CONFIDENTIEL DE LA PROCEDURE CArticle Objet Du Règlement De La Consultation Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert n ayant pour objet l ? acquisition des lits d ? hospitalisation destinés au Centre Hospitalier de Taounate Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du décret n - - du mars relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret précité Toute disposition contraire est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du décret n - - du mars Article Répartition En Lot Le présent appel d ? o ?res concerne un marché à lot unique la consistance et les caractéristiques techniques sont précisées au niveau du CPS et du bordereau des prix Article Contenu Du Dossier D ? appel D ? o ?res Conformément aux dispositions de l ? article du décret n - - précité le dossier d ? appel d ? o ?res doit comprendre a Copie de l'avis d'appel d'o ?res b Le présent règlement de la consultation c Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales d Le modèle de l'acte d'engagement e Les modèles du bordereau des prix détail estimatif f Le modèle de la déclaration sur l'honneur g le modèle de la note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent Article Modi ?cation Du Contenu Du Dossier D ? appel