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Rc pges 26 08 2011 dv HOLDING D'AMENAGEMENT AL OMRANE CHRAFATE SOCIETE D'AMENAGEMENT AL OMRANE CHRAFATE REGLEMENT DE LA CONSULTATION ELABORATION ET MISE EN PLACE DU PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE PGES DE LA SOCIETE D ? AMENAGEMENT AL OMRANE C

HOLDING D'AMENAGEMENT AL OMRANE CHRAFATE SOCIETE D'AMENAGEMENT AL OMRANE CHRAFATE REGLEMENT DE LA CONSULTATION ELABORATION ET MISE EN PLACE DU PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE PGES DE LA SOCIETE D ? AMENAGEMENT AL OMRANE CHRAFATE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N CH Passé en application du Règlement du Holding d ? Aménagement Al Omrane HAO ?xant les conditions et les formes de passation des marchés ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion approuvé le février entré en vigueur le er Avril ?xant les conditions et les formes dans lesquelles sont passés les marches de travaux fournitures ou services pris en application des dispositions des articles et de la loi n relative au contrôle de l ? Etat sur les entreprises publiques et autres organismes promulguée par le Dahir n du Ramadan novembre CARTICLE OBJET DU REGLEMENT DE CONSULTATION Le présent règlement de consultation a pour objet l ? élaboration et la mise en place du plan de gestion environnementale et sociale PGES de la société d ? aménagement Al Omrane Chrafate conformément aux termes de référence ?gurant au chapitre III du cahier des prescriptions spéciales joint au présent dossier Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du Règlement du Holding d ? Aménagement Al Omrane HAO ?xant les conditions et les formes de passation des marchés ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion approuvé le février entré en vigueur le er Avril ?xant les conditions et les formes dans lesquelles sont passés les marches de travaux fournitures ou services pris en application des dispositions des articles et de la loi n relative au contrôle de l ? Etat sur les entreprises publiques et autres organismes promulguée par le Dahir n du Ramadan novembre ARTICLE MODALITES DE FINANCEMENT ET DE DECAISSEMENT Les présentes prestations seront ?nancées par le Holding d ? Aménagement al Omrane Le paiement du marché sera e ?ectué par la société d ? aménagement al Omrane Chrafate selon les règles de la comptabilité publique marocaine au moyen d ? un virement à un compte courant postal bancaire ou du Trésor La valeur de la prestation est due lorsque l ? ensemble de ses prestations de la phase est réalisé et réceptionné ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE Le ma? tre d ? ouvrage du marché passé suite au présent appel d ? o ?res est le Holding d ? Aménagement Al Omrane représenté par le Directeur Général de la Société Al Omrane Chrafate Monsieur JALLAL Mohammed ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Conformément aux dispositions de l ? article du règlement de passation des marchés du Holding d ? Aménagement Al Omrane précité le dossier d ? appel d ? o ?res doit comprendre a Copie de l ? avis d ? appel d ? o ?res ou de la lettre circulaire selon le cas b Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales c Les plans