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MAITRE D'OUVRAGE AL HAKIM MEKNES ARCHITECTE BUREAU D'ETUDES ROYAUME DU MAROC REGION FES -MEKNES PREFECTURE DE MEKNES COMMUNE DE MEKNES EL MENZEH SOCIETE AL HAKIM MEKNES BOULEVARD DE LA CORNICHE CASABLANCA TEL - FAX SOCIETE AL HAKIM MEKNES BOULEVARD DE LA CORNICHE CASABLANCA TEL -FAX SDM STRUCTURES DE MEKNES BOULEVARD DE LA CORNICHE CASABLANCA TEL -FAX PROJET ENTREPRISE D'EXECUTION CONSTRUCTION D'UN COMPLEXE MEDICAL A MEKNES LOT TERRASSEMENT REGLEMENT DE CONSULTATION RC CConstruction d ? un complexe médical à Meknès Lot Terrassement Règlement de la consultation SOMMAIRE ARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE L ? APPEL D ? OFFRES - ARTICLE MA? TRE D ? OUVRAGE - ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS - ARTICLE LISTE DES PIÈCES JUSTIFIANT DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ET PIÈCES COMPLÉMENTAIRES - ARTICLE COMPOSITION DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES - ARTICLE MODIFICATION DANS LE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES - ARTICLE RÉPARTITION EN LOTS - ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D ? OFFRES - ARTICLE INFORMATION DES CONCURRENTS - ARTICLE CONTENU ET PRÉSENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS - ARTICLE DÉPÔT DES PLIS DES CONCURRENTS - ARTICLE RETRAIT DES PLIS - ARTICLE DÉLAI DE VALIDITÉ DES OFFRES - ARTICLE CRITÈRES D ? APPRÉCIATION DES CAPACITÉS TECHNIQUES ET FINANCIÈRES DES CONCURRENTS - ARTICLE CRITÈRES D ? ÉVALUATION DES OFFRES - - ANNEXES ANNEXE LE MODÈLE DE LA DÉCLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE LE MODÈLE DE L ? ACTE D ? ENGAGEMENT ANNEXE LE MODÈLE DE L ? ATTESTATION DE VISITE DES LIEUX ANNEXE PLANS ET DOCUMENTS TECHNIQUES DCE Page CConstruction d ? un complexe médical à Meknès Lot Terrassement Règlement de la consultation ARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE L ? APPEL D ? OFFRES Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res restreinte relatif au projet Construction d ? un complexe médical à Meknès ?? Sous lot Terrassement ARTICLE MA? TRE D ? OUVRAGE Le Ma? tre d ? Ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est la Société AL HAKIM MEKNES SARL inscrite au registre de commerce de COM URB MEKNES sous le n ICE n ayant son siège social AVENUE BIR ANZARANE EL MENZEH MEKNES M représentée par Mr Mostapha TADLAOU HBIBI ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS - Seules peuvent participer au présent appel d ? o ?res les personnes physiques ou morales qui Justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises En plus pour les concurrents installés au Maroc ils doivent justi ?er qu ? ils sont o En situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement constitué des garanties su ?santes pour le comptable chargé du recouvrement o A ?liés à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire auprès de cet organisme - Ne sont pas admises à participer à la présente consultation Les personnes physiques ou morales en liquidation judiciaire Les personnes physiques ou morales en redressement judiciaire sauf