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Rc travaux traitement v2 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE D ? Al HOCEIMA APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N POUR Travaux de traitement de l ? environnement de la RP en

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT DE LA LOGISTIQUE ET DE L ? EAU DIRECTION PROVINCIALE D ? Al HOCEIMA APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N POUR Travaux de traitement de l ? environnement de la RP entre PK et PK Province d ? Al Hoceima REGLEMENT DE LA CONSULTATION CAPPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Article Objet du règlement de la consultation Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?re ouvert sur o ?res de prix ayant pour objet Travaux de traitement de l ? environnement de la RP entre PK et PK Province d ? Al Hoceima Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret n - - précité Toute disposition contraire au décret - - précité est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du décret n - - précité Article Ma? tre d ? ouvrage Le ma? tre d ? ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est le Directeur Provincial de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau d ? Al Hoceima Article - Conditions requises des concurrents Conformément aux dispositions de l ? article du décret - - précité Peuvent valablement participer et être attributaires du présent appel d ? o ?res les personnes physiques ou morales qui justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises sont en situation ?scale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations et réglé les sommes exigibles dûment dé ?nitives ou à défaut de règlement constitué des garanties jugées su ?santes par le comptable chargé du recouvrement sont a ?liées à la CNSS ou à un régime particulier de prévoyance sociale et souscrivent de manière régulière leurs déclarations de salaire et sont en situation régulière auprès de ces organismes ? ? ? Ne sont pas admises à participer à la présente consultation les personnes en liquidation judiciaire les personnes en redressement judiciaire sauf autorisation spéciale délivrée par l ? autorité judiciaire compétente Les personnes ayant fait l ? objet d ? une exclusion temporaire ou dé ?nitive prononcée dans les conditions ?xées par l ? article du décret - - précité les personnes qui représentent plus d ? un concurrent dans une même procédure de passation de marchés Article Liste des pièces justi ?ant les capacités et les qualités des concurrents et Pièces complémentaires Conformément aux dispositions de l ? article du décret - - précité les pièces à fournir par les concurrents sont - Un dossier administratif comprenant C - - Au moment de la présentation des o ?res