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Cours controle interne 2008 2009

UNIVERSITÉ DE SFAX ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE DE SFAX COURS DE CONTRÔLE INTERNE Troisième Année Sciences Comptables Préparé par Imen THABET FEKI Années universitaires ?? CTABLE DES MATIERES INTRODUCTION Chapitre LES CONCEPTS ESSENTIELS DU CONTRÔLE INTERNE Les éléments de la dé ?nition du contrôle interne Les éléments du système de contrôle interne Le dispositif de management des risques Liens entre le contrôle interne et le management des risques Les acteurs et les béné ?ciaires du contrôle interne Les limites du contrôle interne Chapitre LES ÉTAPES D ? ÉVALUATION DU CONTRÔLE INTERNE Connaissance des procédures Évaluation du contrôle interne Exploitation de l ? évaluation du contrôle interne Évaluation de la fonction informatique L ? évaluation des cycles d ? exploitation BIBLIOGRAPHIE CINTRODUCTION Les organisations ont pour objectif ultime la création de valeur pour les parties prenantes Or elles sont confrontées à des incertitudes et évènements potentiels générateurs de risques qui peuvent freiner la réalisation des objectifs de performance et de rentabilité Le management des risques et le contrôle interne sont deux dispositifs qui o ?rent à l ? entité la possibilité d ? apporter une réponse e ?cace aux risques et d ? être mieux armée pour atteindre ses objectifs Le contrôle interne dé ?ni comme un processus mis en ?uvre par la direction les cadres et le personnel d ? une entité destiné à fournir une assurance raisonnable quant aux objectifs suivants Optimisation des processus et des activités d ? une entité a ?n de fournir un travail e ?cace à un coût minimal tout en limitant au maximum les erreurs et les risques Fiabilité des informations - Conformité aux lois et règlementations en vigueur L ? analyse des risques constitue un des points majeurs de tout dispositif de contrôle interne En revanche le contrôle interne ne couvre par la dé ?nition de la stratégie de l ? entité la détermination des objectifs les décisions de gestion ou le suivi des performances ce qui a incité les chercheurs à préconiser une démarche complète de management des risques intégrant le dispositif de contrôle interne CChapitre LES CONCEPTS ESSENTIELS DU CONTRÔLE INTERNE Éléments de dé ?nition du contrôle interne De nombreuses dé ?nitions ont été données au dispositif de Contrôle Interne Actuellement le référentiel le plus répandu est le document américain publié en intitulé Internal Control ?? Integrated Framework ? plus connu sous l ? appellation de COSO acronyme de Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission ? Le contrôle interne tel que dé ?ni par COSO est un processus intégré et dynamique qui s ? adapte constamment aux changements auxquels une organisation est confrontée mis en ?uvre par les responsables et le personnel d ? une organisation et destiné à traiter les risques et à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation dans le cadre de la mission de l ? organisation des objectifs généraux suivants - exécution d ? opérations ordonnées éthiques économiques e ?cientes et e ?caces - respect des obligations de rendre compte - conformité aux