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Reglement general du controle des connaissances et des aptitudes rgcca applicable aux cursus de licence et master

RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES ET DES APTITUDES RGCCA APPLICABLE aux cursus de LICENCE et MASTER Le présent règlement général du contrôle des connaissances et des aptitudes s ? inscrit dans le cadre réglementaire national dé ?ni par les textes suivants le décret n - du avril relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux - le décret n - du avril portant application de la construction de l ? espace européen de l ? enseignement supérieur au système français d ? enseignement supérieur - l ? arrêté du er août relatif à la licence générale - l ? arrêté du avril relatif aux études universitaires conduisant au grade de master N B Les licences professionnelles relèvent de l ? arrêté du novembre MENS A et font l ? objet d ? un règlement spéci ?que Article DISPOSITIONS GENERALES La licence est organisée sur semestres de crédits ECTS chacun répartis sur trois années L L L La licence totalise ECTS Le master est organisé sur semestres de crédits chacun répartis sur années M M Le master totalise ECTS L ? année universitaire comporte semestres Chaque semestre comporte des unités d ? enseignement UE qui peuvent se décomposer en éléments constitutifs EC Un règlement particulier du contrôle des aptitudes et des connaissances RPCCA complète et précise sans pouvoir y déroger ce RGCCA pour chaque composante Les RPCCA des composantes qui mettent en ?uvre un même diplôme doivent garantir l ? équité entre les étudiants de ces composantes qui préparent ce diplôme Le nombre la période la nature et la durée des épreuves le coe ?cient les ECTS des EC et UE ?gurent dans les modalités particulières de chaque formation publiés dans les guides ou livrets élaborés par les composantes Le nombre la période la nature et la durée des épreuves peuvent être actualisés chaque année Chaque UE est a ?ectée d ? un coe ?cient de à l ? échelle des valeurs en crédits est identique à celle des coe ?cients Article INSCRIPTIONS L ? étudiant doit procéder à son inscription administrative annuelle Après règlement de ses droits universitaires il doit e ?ectuer son inscription CRGCCA pédagogique auprès de sa composante L ? inscription pédagogique vaut inscription aux examens Les inscriptions administratives et pédagogiques sont obligatoires L ? étudiant qui n ? a pas satisfait à ces obligations n ? est pas autorisé à passer les examens Les dates limites d ? inscription arrêtées par l ? université sont impératives Il n ? y a pas de limitation du nombre d ? inscriptions Les commissions de pédagogie nommées par arrêté de la présidence examinent les demandes d ? équivalence ou de validation d ? acquis impérativement avant le début de chaque année universitaire et au plus fois par an Article CONTROLE DES CONNAISSANCES Le contrôle des connaissances s ? e ?ectue soit par contrôle continu CC soit par contrôle terminal CT soit par une combinaison de ces deux modes de contrôle Chaque composante doit a ?cher au plus