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Reglementation transport aerien

Doc Manuel de la réglementation du transport aérien international Approuvé par le Secrétaire général et publié sous son autorité Deuxième édition ?? Organisation de l ? aviation civile internationale CDoc Manuel de la réglementation du transport aérien international Approuvé par le Secrétaire général et publié sous son autorité Deuxième édition ?? Organisation de l ? aviation civile internationale CAMENDEMENTS La parution des amendements est annoncée dans le Journal de l ? OACI ainsi que dans le Supplément mensuel au Catalogue des publications et des aides audiovisuelles de l ? OACI que les détenteurs de la présente publication sont priés de vouloir bien consulter Le tableau ci- dessous est destiné à rappeler les divers amendements INSCRIPTION DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS AMENDEMENTS No Date Inséré par RECTIFICATIFS No Date Inséré par II CAVANT-PROPOS Le but premier du présent Manuel de la réglementation du transport aérien international est de répondre au besoin toujours grandissant de disposer d ? une source d ? information complète et objective sur les nombreux aspects de cette activité dynamique Ce besoin avait été prévu par l ? Assemblée de l ? OACI qui par sa Résolution A - avait demandé que ce manuel soit établi et publié Ce manuel ne s ? adresse pas à des États ou des catégories d ? États en particulier Il a été conçu de manière à répondre aux besoins de tous les États contractants de l ? OACI petits ou grands que leur économie soit à un niveau plus ou moins avancé de développement Ce sont peut être les autorités du transport aérien qui l ? utiliseront le plus fréquemment mais bien d ? autres pourront aussi le trouver fort utile car nombreux sont ceux qui s ? intéressent au transport aérien personnes ayant rapport avec les compagnies aériennes aéroports et collectivités en quête de nouveaux services aériens usagers du transport aérien personnel des transporteurs constructeurs aéronautiques certaines organisations internationales acteurs du ?nancement de l ? aviation du développement du tourisme et du commerce milieux universitaires et médias et occasionnellement le grand public aussi Le manuel devrait être utile aussi à ces groupes plus larges dans les États contractants de l ? OACI ce qui rehaussera son intérêt pour les autorités du transport aérien qui sont en interaction avec eux STRUCTURE DU MANUEL À mesure que le transport aérien international s ? est développé et complexi ?é depuis un demi-siècle sa réglementation n ? a cessé d ? en faire autant Toute une terminologie nouvelle est aussi apparue mais souvent sans dé ?nitions communément acceptées ou avec des dé ?nitions contradictoires une même réalité étant aussi parfois désignée par plusieurs termes C ? est pourquoi on s ? est e ?orcé dans le présent manuel de donner des explications et des indications claires et appropriées d ? une façon bien ordonnée Chaque chapitre relativement court est en e ?et largement composé d ? une série de dé ?nitions et d ? explications présentées dans un ordre logique dicté par le sujet