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G4800ia GUIDE DSAC NO Document disponible en téléchargement sur www osac aero Indice A septembre Guide de rédaction du manuel CAME de l ? organisme agréé Partie CAMO G- - du Développement durable Ministère de la Transition écologique www ecologie-solidair

GUIDE DSAC NO Document disponible en téléchargement sur www osac aero Indice A septembre Guide de rédaction du manuel CAME de l ? organisme agréé Partie CAMO G- - du Développement durable Ministère de la Transition écologique www ecologie-solidaire gouv fr CÉVOLUTION DU GUIDE CE DOCUMENT EST CREE Ce document est un guide à l ? attention des organismes de Gestion du Maintien de la Navigabilité agréés suivant l ? annexe Vc Partie-CAMO du règlement UE modi ?é Il peut être utilisé avant tout comme une aide à l ? établissement et la véri ?cation des CAME Continuing Airworthiness Management Exposition exigés par la Partie-CAMO et non comme une série d ? obligations réglementaires détaillées à appliquer strictement Ce guide est constitué de textes provenant des règles d'exécutions Implementing rules et AMC de la Partie-CAMO liés au contenu attendu du manuel CAME CAMO A et AMC associés Appendice III de l ? AMC du CAMO A Il comporte des informations additionnelles issues d ? autres textes réglementaires et AMC GM qui peuvent venir enrichir le manuel CAME Lorsque nécessaire le présent guide renvoi au G- - Guide général Partie-M et Partie-ML ? ce dernier devant également être pris en compte lors de la rédaction d ? un CAME Il comporte également d ? autres informations qui correspondent à des bonnes pratiques des précisions permettant d ? aider les lecteurs dans la prise en compte des exigences réglementaires dans la rédaction du manuel de l ? organisme Toute remarque ou proposition de modi ?cation portant sur un document peut être adressée à contact osac aero en spéci ?ant dans l ? objet de votre e-mail Documentation publique ?? référence du document concerné ?? Indice de révision du document concerné ? G - - Indice A septembre Page CSOMMAIRE OBJET DOMAINE D ? APPLICATION RÉFÉRENCES ABRÉVIATIONS ET DÉFINITIONS Abréviations Dé ?nitions GÉNÉRALITÉS FORMAT ET PRESENTATION DU MANUEL CORPS DU CAME PRESENTATION DES AMENDEMENTS ANNEXE PAGE DE GARDE LISTE DES PAGES EN VIGUEUR LISTE DES EDITIONS AMENDEMENTS DU DOCUMENT AVEC LES DATES D'EDITION AMENDEMENT ASSOCIEES PAGES D'AMENDEMENTS LISTE DES DESTINATAIRES TABLE DES MATIERES Part ORGANISATION GENERALE POLITIQUE SECURITE ET OBJECTIFS Politique sécurité objectifs et engagement du Dirigeant Responsable Information générale et domaine d ? activité Personnel Organigramme Procédure relative aux évolutions soumises à approbation préalable Procédure relative aux évolutions non soumises à approbation préalable Procédure de gestion des moyens de conformité alternatifs Part PROCEDURES DE GESTION DU MAINTIEN DE LA NAVIGABILITE a Utilisation du système d ? enregistrement de la gestion du maintien de la navigabilité de l ? aéronef et si applicable du système de Compte Rendu Matériel d ? aéronef b Application de la LME Programme d ? Entretien aéronef ?? Développement amendement et approbation Enregistrements de maintien de la navigabilité responsabilités archivage accès Exécution et contrôle des Consignes de Navigabilité Analyse de l ? e ?cacité du programme d ? entretien aéronef Procédure de mise en ?uvre des modi ?cations et inspections optionnelles Traitement des modi ?cations réparations Noti ?cation