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Gestion des appro 1 Table des matières - Stratégie d'approvisionnement - Introduction o - Plani ?cation des achats o - Évaluations des risques liés aux achats de niveau de complexité ou o - Traitement des risques signalés dans le document d'approbation o

Table des matières - Stratégie d'approvisionnement - Introduction o - Plani ?cation des achats o - Évaluations des risques liés aux achats de niveau de complexité ou o - Traitement des risques signalés dans le document d'approbation o - Achats complexes - Instruments d'achat existants o - O ?res à commandes et arrangements en matière d'approvisionnement obligatoires - Processus de passation de contrats concurrentiels - Processus de passation de contrats non concurrentiels o - Justi ?cation du processus non concurrentiel o - Code de conduite unique source d ? approvisionnement o - Préavis d'adjudication de contrats ? - Délais prescrits pour les préavis d'adjudication de contrats ? - Procédures d ? a ?chage d ? un préavis d ? adjudication de contrat ? - Énoncé des capacités processus de contestation ? - Exceptions aux préavis d'adjudication de contrats ? - Documentation du dossier d'achat - Calendrier d'approvisionnement - Gestion des achats urgents - Besoins urgents Travaux publics et Services gouvernementaux Canada à titre d ? autorité contractante o - Exceptions aux processus dans une situation d'urgence o - Besoins urgents ministères et organismes fédéraux o - Autres points à considérer en ce qui a trait à la gestion des besoins urgents - Méthodes d'appel d'o ?res en vertu des accords commerciaux - Méthodes d'approvisionnement - Contrats o - Contrats comportant des autorisations de t? ches ? - Dé ?nition ? - Application ? - Conditions d'utilisation C ? - Documents d'approbation des contrats avec autorisations de t? ches ? - Demandes de soumissions et contrats subséquents ? - Formulaires ? - Limites ?nancières des autorisations de t? ches individuelles ? - Séparation des fonctions ? - Autorisation et émission d'autorisations de t? ches ? - Administration des autorisations de t? ches par les clients de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada ? - Modi ?cation d'une autorisation de t? ches par le client ? - Surveillance et encadrement ? - Rapports sur les contrats avec autorisation de t? ches - L'o ?re à commandes comme méthode d'approvisionnement - L'arrangement en matière d'approvisionnement comme méthode d'approvisionnement - Achats assujettis aux accords commerciaux o - Approvisionnement d'ordre général o - Applicabilité des accords commerciaux aux o ?res à commandes et aux arrangements en matière d'approvisionnement - Aperçu de l'intégrité - Exigences relatives à la sécurité industrielle personnel ou organismes o - Sécurité et calendrier - Achats de faible valeur o - Besoins o - Facteurs géographiques et achats de faible valeur - Stratégie en matière d'achats écologiques - Examen des approvisionnements - Petites et moyennes entreprises o - Rôle et initiatives du Bureau des petites et moyennes entreprises o - Outils et services en ligne de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada et rôle du Bureau des petites et moyennes entreprises - Demandes assujetties aux ententes sur les revendications territoriales globales ERTG - Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones - Passation de contrats avec d'anciens fonctionnaires - Propriété intellectuelle PI C - Mesure corrective du rendement d'un fournisseur - Exception relative à