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Guide de gestion du materiel

Guide de gestion du matériel C ? Sa Majesté la Reine du chef du Canada représentée par le président du Conseil du Trésor No de catalogue BT - F-PDF ISBN - - - - Ce document est disponible sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada à http www tbs-sct gc ca Ce document est disponible en médias substituts sur demande Nota Pour ne pas alourdir le texte français le masculin est utilisé pour désigner tant les hommes que les femmes CTable des matières Introduction Objet Champ d ? application Contexte Objectifs de la gestion du matériel Satisfaire aux exigences de la Politique sur la gestion du matériel du Conseil du Trésor Satisfaire aux exigences de la politique ministérielle Formation et certi ?cation en gestion du matériel Gestion du cycle de vie du matériel Évaluation et plani ?cation Acquisition Fonctionnement et entretien Aliénation de biens gouvernementaux Présentation de rapports ?nanciers sur les biens du gouvernement Documents sur les biens Systèmes comptables de saisie des biens Liens avec les rapports de ?n d ? année et les états ?nanciers Classi ?cation des biens Immobilisation globale ou immobilisation par composante Comptabilisation des frais de logiciel Évaluation des immobilisations Radiation Réduction de valeur Saisie de données sur les transferts les dons et les prêts de biens i C Surveillance et véri ?cation de biens pour la saisie de données manquantes sur les biens Vol perte et dommages Gains et pertes sur les immobilisations La comptabilité des stocks Lignes directrices générales sur les transferts de biens immobiliers Appels d ? o ?res Évaluation Conformité à la politique Enjeux juridiques Approvisionnement écologique Gestion du risque Gestion du rendement Demandes de renseignements Références Lois fédérales Instruments de politique du Conseil du Trésor Glossaire ii C Introduction Objet Le présent guide a pour objet d ? aider les gestionnaires à mettre en ?uvre la Politique sur la gestion du matériel du gouvernement et les directives connexes sur la gestion du matériel Fondé sur une démarche axée sur le cycle de vie le présent document établit des lignes directrices et de bonnes pratiques qui s ? ajoutent à l ? orientation obligatoire présentée dans la Politique Dans certains cas le présent document explique également en détail les procédures à observer qui découlent de l ? application d ? autres politiques et directives du Conseil du Trésor Cette façon de faire permet aux gestionnaires d ? adopter une série de procédures communes et de veiller à ce que leurs pratiques en matière de gestion et de prise de décision soient conformes à l ? ensemble de bonnes pratiques et de lignes directrices relatives à la gestion du matériel Nota ministère ? désigne les ministères et organismes mentionnés à l ? annexe de la Loi sur la gestion des ?nances publiques Champ d ? application Le présent guide découlant de la Politique sur la gestion du matériel du Conseil du Trésor expose les lignes directrices et les bonnes pratiques à observer en matière de gestion du