Guides gs version 1 i de Guide d ? élaboration et de mise en ?uvre d ? un système de gestion de la sécurité Guide à l ? usage des exploitants ferroviaires Référence Guide Version Applicable le janvier CSommaire Sommaire Préambule Introduction Construction

Guide d ? élaboration et de mise en ?uvre d ? un système de gestion de la sécurité Guide à l ? usage des exploitants ferroviaires Référence Guide Version Applicable le janvier CSommaire Sommaire Préambule Introduction Construction du système de gestion de la sécurité Utilisation et suivi des évolutions du système de gestion de la sécurité Glossaire Répertoire des acronymes PRÉSENTATION GÉNÉRALE PROCESSUS PILOTAGE FICHE Politique objectifs et animation sécurité FICHE Plan d ? actions sécurité PAS FICHE Organisation et responsabilités FICHE Fiches de poste PROCESSUS D ? AMÉLIORATION CONTINUE GESTION DES RISQUES FICHE Gestion des risques liés à l ? activité FICHE Gestion des risques liés aux interfaces des activités avec des tiers et d ? autres parties extérieures au système ferroviaire FICHE Gestion des risques en cas de changement SURVEILLANCE DES ACTIVITÉS FICHE Indicateurs Suivi FICHE Contrôles Audits FICHE Plan d ? action ?? Élaboration et suivi FICHE Retour d ? expérience PROCESSUS SUPPORT GESTION DE L ? INFORMATION FICHE Information sécurité FICHE Gestion des événements GESTION DES COMPÉTENCES GESTION DOCUMENTAIRE Guide SGS version ?? Applicable au janvier Page sur CFICHE Veille règlementaire FICHE Gestion documentaire FICHE Rapport annuel de sécurité PROCESSUS OPÉRATIONNEL GESTION DES PRESTATAIRES FICHE Choix des prestataires d ? activité FICHE Exigences du contrat FICHE Gestion de la sécurité relatif au contrat GESTION DES SITUATIONS D ? URGENCE FICHE Gestion des situations d ? urgences FICHE Enquêtes GESTION DU MATÉRIEL ROULANT FICHE Maintenance des wagons FICHE Maintenance des matériels roulants autres que les wagons MAINTENANCE DE L ? INFRASTRUCTURE FICHE Maintenance de l ? infrastructure GESTION DES CIRCULATIONS FICHE Gestion des circulations Guide SGS version ?? Applicable au janvier Page sur CPréambule Ce guide est destiné aux exploitants qui doivent mettre en place et gérer un système de gestion de la sécurité SGS Il ne revêt aucun caractère obligatoire et a pour vocation d ? apporter les éclairages nécessaires sur les exigences règlementaires imposées pour les di ?érents thèmes à traiter et aussi de proposer une trame que chaque utilisateur pourra s ? approprier et adapter en fonction de son organisation propre Le présent document a été construit en s ? appuyant sur le Guide d ? application pour la conception et la mise en ?uvre d ? un SGS ? de l ? Agence ferroviaire européenne ERA European Railway Agency ainsi que du règlement n concernant une méthode de sécurité commune aux ?ns du contrôle que doivent exercer les entreprises ferroviaires et les gestionnaires d ? infrastructure après l ? obtention d ? un certi ?cat de sécurité ou d ? un agrément de sécurité ainsi que les entités chargées de l ? entretien Considéré à ses débuts comme un sésame administratif pour l ? obtention d ? une autorisation le manuel qui décrit le fonctionnement du système de gestion de la sécurité doit se poser aujourd ? hui comme le sommet de la pyramide en matière de politique de sécurité Il doit être clair concis présenter de manière précise l ? organisation générale

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  • Publié le Mai 22, 2022
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  • Langue French
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