Seance du 15 janvier 2021 mairie d x27 ennordres
SÉANCE DU janvier L ? An deux mille vingt et un le quinze janvier à vingt heures les membres du Conseil Municipal de la Commune d'Ennordres se sont réunis dans la salle municipale pour prendre en compte les consignes sanitaires sous la Présidence de Monsieur Hugues DUBOIN Maire légalement convoqués le janvier Étaient présents M DUBOIN Hugues Maire Mme PRUNIER Cathy M MARCHAND Ludovic M BATLLE Claude Mme VALLIER Claire M DE POMMEREAU Emmanuel Mme DUBOIN Sybille Absents excusés - M CORNUEL Patrick excusé - M MICHAUX Jordan excusé - M AUDRY Yoann excusé - M CHERRIER Romain excusé donne pouvoir à Mme Cathy PRUNIER M Emmanuel DE POMMEREAU a été désigné secrétaire de séance Avec l'ordre du jour suivant A- Approbation de Procès-Verbal du Conseil Municipal du décembre ?? Délibération ?? demande d'une subvention D E T R ou D S I L ?? Délibération ?? demande de subvention au Conseil Départemental ?? Délibération - demande d'inscription de l'opération regroupement Mairie APC au CRST du Syndicat de Pays Sancerre Sologne ?? Délibération ?? demande de subvention au SDE dans le cadre du Pack Energie ?? Délibération ?? recomposition du conseil de la Communauté de Communes suite à l'intégration de la Commune de NANÇAY ?? Délibération ?? convention de partenariat Projet Artistique et Culturel du Territoire PACT et Contrat Culturel de Territoire du Département CCT ?? Délibération ?? remplacement de la baignoire du logement au Grande Rue ?? Information ?? point sur les logements locatifs A ?aires diverses - Point d'avancement sur l'adressage - V ?ux aux agents communaux - Achat d'une nouvelle saleuse - Adresse mail Maire Adjoints C ?? DELIBERATION ?? DEMANDE DE SUBVENTION D E T R ou D S I L Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le plan de ?nancement qui sera inscrit au budget communal pour l'obtention d'une subvention D E T R ou D S I L Regroupement Mairie APC MONTANT DES TRAVAUX et Honoraires H T FINANCEMENT Etat D E T R ou D S I L CRST et plan Energie Conseil Départemental SDE pack énergie Auto ?nancement Fonds Propres Après échange de vues à l'unanimité le Conseil Municipal approuve ce plan de ?nancement et autorise Monsieur le Maire à signer tout document tant administratif que ?nancier relatif à ce projet ?? DELIBERATION ?? DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le plan de ?nancement qui sera inscrit au budget communal pour l'obtention d'une subvention auprès du Conseil Départemental Regroupement Mairie APC MONTANT DES TRAVAUX et Honoraires H T FINANCEMENT Etat D E T R ou D S I L CRST et plan Energie Conseil Départemental SDE pack énergie Auto ?nancement Fonds Propres Après échange de vues à l'unanimité le Conseil Municipal approuve ce plan de ?nancement et autorise Monsieur le Maire à signer tout document tant administratif que ?nancier relatif à ce projet ?? DELIBERATION ?? DEMANDE D'INSCRIPTION DE L'OPERATION REGROUPEMENT MAIRIE APC AU CRST DU SYNDICAT DE PAYS SANCERRE
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Dec 02, 2022
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- Langue French
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