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Le controle interne et la loi sox 1

AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER LE CONTRÔLE INTERNE ET LA LOI SARBANES OXLEY TRAVAIL REALISÉ PAR JOUDAIRI Echaimae KAMIL Manal KARDOUDI Badr KARMADI Hassan KARTAF Hajar GFC S CPLAN I INTRODUCTION II PARTIE I LE CONTROLE INTERNE Dé ?nition du contrôle interne Historique du contrôle interne Les objectifs du contrôle interne Les règles du contrôle interne Les principes du contrôle interne Le cadre du contrôle interne Les limites du contrôle interne III PARTIE II LE CONTROLE INTERNE ET LA LOI SARBANES OXLEY Présentation de la loi SOX Contenu de la loi SOX Le contrôle interne selon la loi SOX Les conséquences de la loi SOX sur l ? organisation La loi SOX et l ? entreprise Marocaine Les critiques de loi SOX IV CONCLUSION V REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES CINTRODUCTION Pouvant être délaissé parfois par les responsables des entreprises et sacri ?é au détriment des bonnes performances économiques situation ayant été à l ? origine de nombreux scandales ?nanciers le contrôle interne a été remis sur la sellette et est redevenu depuis quelques années un sujet d ? actualité et au centre d ? une réglementation qui ne cesse d ? évoluer et de devenir de plus en plus contraignante tant au niveau national qu ? international En e ?et les autorités et les gouvernements ont été incités à instaurer rapidement de nouvelles lois permettant de renforcer la sécurité ?nancière et de redonner con ?ance aux investisseurs Dans un contexte d ? a ?aiblissement de la con ?ance des bailleurs de fonds les législateurs de nombreux pays ont eu des réactions fortes a ?n d ? amener les sociétés à une plus grande transparence et à ?abiliser les informations ?nancières qu ? elles publient C ? est ainsi que les États-Unis et suite aux faillites d ? entreprises survenues au pays et aux nombreux scandales ?nanciers qui on frappé les Etats Unis en et au début de l ? année avec Enron en tète mais aussi Adelphia Xerox et surtout WorldCom que le Congrès américain a rapidement adopté la loi Sarbanes-Oxley SOX promulguée par le président Bush le juillet Elle a entra? né les plus grands bouleversements des lois fédérales sur les valeurs mobilières depuis les années Certaines dispositions sont entrées en vigueur aussitôt tandis que d ? autres le sont devenues lorsque la SEC a adopté les règles correspondantes dans le cadre de périodes obligatoires comprises entre jours et un an Cette loi est guidée par trois grands principes L ? exactitude et l ? accessibilité de l ? information la responsabilité des gestionnaires et l ? indépendance des organes véri ?cateurs La loi a pour objectif d ? augmenter la responsabilité de la société et de mieux protéger les investisseurs ainsi que redonner con ?ance aux investisseurs et aux petits épargnants La loi SOX comporte un volet qui nous préoccupe directement dans ce travail L ? obligation pour les dirigeants des sociétés américaines d ? évaluer l ? e ?cacité et la qualité de leur système de contrôle interne Ainsi après