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Les provisions 2 Les provisions Dé ?nition comptable La constatation comptable d ? une charge ou d ? une perte probable principe de prudence Selon le plan comptable général art - il s ? agit d ? un passif dont l ? échéance ou le montant n ? est pas ?xé de

Les provisions Dé ?nition comptable La constatation comptable d ? une charge ou d ? une perte probable principe de prudence Selon le plan comptable général art - il s ? agit d ? un passif dont l ? échéance ou le montant n ? est pas ?xé de façon précise il s ? agit donc d ? une charge probable que l ? entreprise aura à supporter Sur le plan ?scal les provisions sont constituées en vue de faire face à des pertes ou charges nettement précisées et que des événements en cours à la date de clôture rendent probable elles sont déductible a condition quelle aient été e ?ectivement constatées dans les écritures de l ? exercice La di ?érence entre amortissement et provisions Amortissement est un amoindrissement d ? un élément de l ? actif immobilisé la dépréciation est certaine Provision est un amoindrissement des éléments de l ? actif immobilisé non amortissable et des éléments de l ? actif circulant et la trésorerie sauf la caisse la dépréciation est probable Les conditions de déductibilité des provisions Les provisions doit -Faire face à une perte ou une charge déductible - être précisé individualisé -être probable et non seulement éventuelle -être constaté dans les écritures comptables de l ? exercice -Figuré sur le tableau des provisions annexé à la déclaration du résultat ?scal Analyse des di ?érentes catégories des conditions de provisions On distingue trois catégories des provisions Provisions pour dépréciations CElles ont pour objet de tenir compte de dépréciations non dé ?nitives et réversibles qui peuvent être remise en cause sur élément de l'Actif Les points communs entre provisions et dépréciations Les deux éléments donnent lieu à la constitution de dotation Les deux éléments sont des éléments soustractifs d'Actif Les deux éléments ont pour objet de tenir comptes des dépréciations sur élément Actif La principale di ?érence réside dans le fait que les amortissements tiennent compte de dépréciations dé ?nitives et irréversibles par contre les provisions tiennent compte de dépréciations provisoires non dé ?nitives et réversibles En général les entreprises pratiquent les provisions pour dépréciations suivantes a les provisions pour dépréciation des immobilisations il s'agit principalement des immobilisations non amortissables fonds de commerce terrains titres de participation titres Immobilisation b les provisions pour dépréciation des stocks c les provisions pour des créances douteuses la loi exige des conditions complémentaires une individualisation des créances par client pas statistique ou forfaitaire il faut qu'il y ait une introduction en justice recours judiciaires d Les provisions pour des titres de valeurs et placement T V P Provisions pour risques et charges Il s'agit des dettes futures probables donc des éléments passifs Provision pour litige est déductible provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices est déductible les provisions pour pénalité pour IS pour amende et pour contrôle ?scal sont non déductibles Les provisions pour constituer des fonds de retraites au pro ?t des salariés sont non déductibles une société ne peut être son propre assureur de ce fait les provisions