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Module 1 le cycle de gestion des marches publics planification passation addendum elaboration du marche et controle

CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNEL Module Le cycle de gestion des marchés publics plani ?cation passation addendum élaboration du marché et contrôle révision CEXERCICE Schématiser les di ?érentes étapes du cycle de gestion des marchés publics Décrire chaque étape du cycle de passation des marchés public CI- Plani ?cation des Marchés Publics Articles à du CMPDSP - Décret - du portant procédure d ? élaboration des plans de passation des marchés publics C Notion de Plan de Passation des Marchés PPMP Objectifs du PPMP Les intervenants dans l ? élaboration du PPMP Les étapes d ? élaboration du PPMP Contenu du PPMP Contrôle et publication du PPMP Exécution et évaluation du PPMP C ? Le PPMP ou plan prévisionnel annuel de passation des marchés publics d ? une structure est la programmation des besoins en travaux fournitures services courants et prestations intellectuelles pour la durée de la gestion budgétaire qui est généralement d ? une année CLe PPMP est un outil de programmation de l ? exécution budgétaire Pour les ?nancements de la BAD de la BM etc les PPM sont préparés généralement pour une durée de mois CL ? élaboration du PPMP vise les objectifs suivants ? Bon agencement des besoins par ordre de priorité évitant le recours abusif aux marchés de gré à gré liés à l ? urgence de la dépense ? Promotion de la transparence et de la concurrence à travers la publication du PPMP ? Bons allotissements ou regroupements assurant l ? e ?cacité et des économies d ? échelle au niveau de la commande publique ? Un bon outil de gestion C ? Supervision de la progression générale ? Bonne estimation de la charge de travail nombre de contrats attendus sollicitation des membres des commissions durée estimée de chaque marché C ? Pour les bailleurs de fonds il permet de ? Superviser les passations de marchés ?nancés sur des prêts ou dons de manière organisée et systématique ? Suivre la progression générale du projet y compris toutes les activités relatives à la passation des marchés ? Tenir les parties prenantes informées des opportunités d ? a ?aires o ?ertes par le projet de manière à promouvoir la concurrence C ? L ? ARMP ? Les directions techniques et ou centrales gestionnaires de crédits ? La PRMP appuyée de la CPMP et son Secrétariat ? La CCMP ? La DNCMP ? Les Partenaires Techniques et Financiers PTF ? Toutes personnes ressources pouvant apprécier techniquement ou ?nancièrement les besoins retenus CN ACTEURS ARMP La PRMP CPMP CCMP DNCMP ROLES Elle élabore un modèle de PPM et le met à la disposition des autorités contractantes Elabore et met en ?uvre le PPMP Elle assiste le maire dans l ? élaboration et la mise en ?uvre du PPMP Elle valide le PPMP Après ? approbation du PPM par l ? autorité de tutelle la DNCMP procède à la publication CLes opérations concourant à l ? élaboration du PPMP sont les suivantes ? La dé ?nition du projet et des