Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Null 10 Département Economie et Gestion Droit cambiaire Encadré par M Abdkader OURIQUA Année universitaire CDépartement Economie et Gestion Remerciement Au terme de ce travail nous tiens à exprimer une profonde gratitude à notre cher professeur pour l ? e

Département Economie et Gestion Droit cambiaire Encadré par M Abdkader OURIQUA Année universitaire CDépartement Economie et Gestion Remerciement Au terme de ce travail nous tiens à exprimer une profonde gratitude à notre cher professeur pour l ? encadrement pour son suivi et pour son énorme soutien Ce travail représente pour nous une opportunité de développer nos connaissance éducatif et aussi il nous permet de prendre l ? esprit d ? équipe et l ? intérêt de travail collective Alors Monsieur nous tenions à vous écrire un Merci ? sincère pour votre travail vos enseignement et vos conseils tout au long de cette année Votre travail est stessant vous ne comptez plus les heures et pourtant vous avez toujours été attentif et compréhensif CDépartement Economie et Gestion CDépartement Economie et Gestion SOMMAIRE introduction général Partie Généralité sur le droit cambiaire - comment peut t on dé ?nir le droit cambiaire - Les principes fondamentaux de droit cambiaire - Engagement cambiaire et son particularité - Par quoi se distinguer le droit cambiaire - Généralité sur les e ?ets de commerce présentation Rôle Les caractéristiques principales Partie Lettre de change normalisée - historique Lettre de change - C ? est quoi la lettre de change normalisé LCN - L ? émission de la LCN Condition de forme ?? Mentions obligatoires ?? Irrégularité de forme ?? Mentions facultatives Condition de Fond - L ? acceptation ?? C ? est quoi l ? acceptation de LCN ?? Forme et modalité ?? Les e ?ets de l ? acceptation ?? Le refus de l ? acceptation - Les garanties de la LC La provision La solidarité L ? aval - L ? endossement de la lettre de change circulation C C ? est quoi l ? endossement Endossement translatif Endossement non translatif E ?ets de l ? endossement - Les défauts de paiement de LCN - Les recours - Pluralité d ? exemplaires et des copies - Etude de cas - Conclusion Département Economie et Gestion Partie Billet à ordre - C ? est quoi un billet à ordre - Condition de fond et de forme - Circulation BO - Les garanties apportées par BO - Recours faute de paiement - Quelle di ?érence existe entre LC et BO - conclusion Partie le chèque - Présentation bancaire - Présentation du chèque - L ? émission du chèque La Création Condition de fond et forme Les types du chèque La provision - Transmission et paiement - l ? endossement - Les garanties conventionnelles du paiement - Le défaut de paiement - Conclusion CDépartement Economie et Gestion Partie Etude de statistique de Bank al Maghreb la GSMIT CIP CONCLUSION CDépartement Economie et Gestion Partie généralité sur le droit cambiaire CDépartement Economie et Gestion comment on peut dé ?nir le droit cambiaire les Principes fondamentaux de droit cambiaire CDépartement Economie et Gestion Engagement cambiaire et son particularité CDépartement Economie et Gestion Par quoi se distinguer le droit cambiaire ?? ?? o ?? o ?? Généralité sur les e ?ets