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1 Université du Québec à Montréal Hiver 2020 École des sciences de la gestion D

1 Université du Québec à Montréal Hiver 2020 École des sciences de la gestion DSR 6200 : Gouvernance et gestion des risques fiduciaires, sociaux, éthiques et environnementaux Enseignants : Andrée De Serres (coordination) Louise Champoux Paillé Robert Pouliot PLAN GÉNÉRAL Descriptif Ce cours vise à connaître et à comprendre les fondements de la gouvernance des entreprises en tenant compte de la diversité des modes d'organisation qu'elles peuvent adopter. Il permettra de connaître les moyens, méthodes et outils pour évaluer et rendre compte de la performance environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) d’une entreprise et du périmètre d’imputabilité économique. Le cours vise aussi à comprendre la gestion du risque fiduciaire qui y est associée. Il vise à connaître les moyens, méthodes et outils pour évaluer et rendre compte de la performance environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) d'une entreprise et du périmètre d’imputabilité économique. Le cours vise aussi à comprendre l'interaction entre les entreprises non financières et les institutions financières au chapitre de la gouvernance. Enfin, ce cours se divise en deux parties : Première partie : du 6 janvier au 17 février 2020 Deuxième partie : du 2 mars au 20 avril 2020 Préalables JUR1031 Introduction au droit des affaires OBJECTIFS GÉNÉRAUX Ce cours vise à connaître et à comprendre les fondements théoriques et pratiques de la gouvernance des entreprises en tenant compte de la diversité des modes d’organisation qu’elles peuvent adopter. La gouvernance inclut la gestion du risque fiduciaire (la probabilité de faillir à la confiance des actionnaires, investisseurs, sociétaires ou donateurs), couvrant les risques légaux, opérationnels, éthiques, sociaux et environnementaux des entreprises, sans inclure le risque de réputation et le risque stratégique. Il vise à connaître les moyens, méthodes et outils pour cerner, évaluer et rendre compte de la performance environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) d’une entreprise. Le cours vise aussi à comprendre l’interaction entre les entreprises non financières et les institutions financières et l’impact du montage juridico-financier sur la gestion des risques de l’entreprise. 2 OBJECTIFS SPÉCIFIQUES Notamment, ce cours vise à :  Permettre aux étudiants d’acquérir des connaissances avancées sur la gouvernance des entreprises et la gestion des risques extra financiers;  Appliquer ces connaissances pour différencier divers types d’organisation, notamment les entreprises constituées sous forme de sociétés cotées, les PME constituée en sociétés ou en coopératives; les entreprises technologiques financées par le capital-risque, les organisations à but non lucratif;  Comprendre l’influence des contextes institutionnels de différents pays sur la gouvernance et le fonctionnement des organisations et, en conséquence, acquérir des connaissances sur l’analyse des processus de changement et de l’interaction entre le niveau institutionnel, l’organisationnel et social;  Se familiariser avec les méthodes et outils pour évaluer la performance environnementale, sociale, de gouvernance (ESG) et fiduciaire des entreprises;  Se familiariser avec les méthodes, moyens et outils disponible pour les gestionnaires des entreprises pour rendre compte de leur performance environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) et fiduciaire des entreprises;  Se familiariser avec les exigences particulières et les principes fondamentaux reliés au financement des entreprises et au domaine financier (gestion des risques juridiques, éthiques et de conformité) au Canada et aux États-Unis.  Connaître la nature et l'application des principes de responsabilité fiduciaire, des concepts de délit d'initié et de conflits d'intérêt.  Appliquer ces connaissances durant le cours pour évaluer la performance fiduciaire d’entreprises réelles en maîtrisant les termes et notions fondamentales du rouage de la gouvernance d’une organisation MÉTHODES PÉDAGOGIQUES  Cours magistraux.  Travail par équipe dans les deux parties du cours, en assurant un maximum de diversité pour chaque équipe (par genre, cohorte et expérience)  Discussion en classe et revue des billets postés sur le site GIREF sur LinkedIn : http://www.linkedin.com/groups?gid=5080293  Étude de cas (première partie du cours surtout)  Conférences, films et documentaires.  Lexique de mots clés avec illustrations et témoignages (sorte de wiki), auquel tous les étudiants sont invités à participer par leurs interrogations et commentaires  Débats d’improvisation sur les notions fondamentales en incitant les parties adverses à donner des exemples (deuxième partie du cours) Le cours se divise en deux parties de 7 semaines chacune, clôturées par l’examen final de session. 3 MATÉRIEL PÉDAGOGIQUE  Site Moodle pour les notes de cours  Lexique des mots clés pour comprendre l’essentiel en gouvernance et risque fiduciaire sur votre site Moodle du cours. C’est un site interactif vous permettant d’ajouter des commentaires, lectures et autres à chaque mot clé.  De Serres, A., Champoux Paillé L., Pouliot R. : présentations PowerPoint et articles à détailler en cours.  Articles sur le site GIREF sur LinkedIn : http://www.linkedin.com/groups? gid=5080293  « Le Courant Triplex – Manuel de stratégie en communication organisationnelle » par Yves Chapleau, conseiller principal auprès du CUSM, chargé de cours à l’Université de Montréal et associé principal, Coefficience, Montréal, avec la collaboration d’Amel Aloui, chargé de cours en communication sociale et publique, UQÀM, Université Laval, Éditions Yvon Blais – Thomson Reuters, 2015. Prochain ouvrage du même auteur disponible dès la mi-novembre : « Le Teamworking - L’intelligence d’équipe pour un monde différent », aussi chez Thomson Reuters.  Autres lectures à être précisées en cours. Parmi celles-là, veuillez aussi consulter : « The Vanishing American Corporation: Navigating the Hazards of a New Economy » par le Professeur Jerry David de l’Université du Michigan, Berrett- Koehler Publishers (April 19 2016). HORAIRE ET LOCAUX Lundi soir de 18 :00 H à 21 :00 H. Session Hiver 2020 Local : DS-M320 | Campus de Montréal | Campus de Montréal ÉVALUATION DES ÉTUDIANTS PREMIÈRE PARTIE : GOUVERNANCE ET PARTICIPATION ATIONNARIALE Cette première partie traite la gouvernance dans ses plus fines ramifications en abordant le volet pratique tout en faisant réfléchir sur la finalité des organisations et son incidence sur les structures de gouvernance. Cette partie passera en revue le cas des sociétés québécoises et canadiennes listées en bourse, des coopératives et des groupes associatifs ou à but non-lucratif, en décrivant le fonctionnement des assemblées générales d’actionnaires, de sociétaires ou de membres. Divers risques seront abordés, dont les risques stratégiques et de réputation. 1. Travail en équipe en deux parties Date : 27 janvier 2019 1) Par équipe (de 3 à 4 étudiants) 2) Description de la gouvernance et de la structure juridico-financière d’une entreprise. 3) Le choix de l’entreprise doit être approuvé par le professeur. Une liste sera fournie et le choix devra être approuvé par les responsables du cours. 4) Pondération : 25 %. 4 5) Une grille d’indicateurs devra être utilisée. 6) Un document écrit de 10 pages pour tous les groupes. 7) Date de remise : 4ième semaine de cours ( 27 janvier 2020) 8) Une copie Word doit être déposée sur le site Moodle du cours au plus tard le jour de la remise. 9) 10 diapositives PPT décrivant l’entreprise et sa structure de gouvernance à placer en annexe du travail pour les groupes choisis pour effectuer leur présentation Date :17 février 2020 10) Avec la même équipe de 3 à 4 étudiants 11) Objet : la même entreprise faisant l’objet du premier exercice. Description de la gouvernance et de performance fiduciaire de l’entreprise en fonction de la matière vue en cours (soit leur performance à gérer les risques ESG, extra financiers, de cybersécurité, des changements climatiquesDS-M320 | Campus de Montréal 12) et de réputation, etc.). L’approche ESG de l’entreprise devra être abordée dans cette section. 13) L’élaboration d’une proposition d’actionnaires visant à accroître la performance de l’entreprise (composition du conseil d’administration, rémunération des hauts dirigeants, gestion des risques extrafinanciers, etc. - Document écrit de 10 pages sur le sujet pour tous les groupes. 14) Dépôt de document : 17 février 2020. 15) Pondération : 25 %. 16) 10 diapositives PowerPoint décrivant la gouvernance et la performance financière et fiduciaire de l’entreprise pour les groupes n’ayant pas effectué leur présentation le 27 janvier 2020. 17) Une copie de la présentation Powerpoint doit être déposée sur le site Moodle du cours au plus tard à 20:00 H la veille de la date de la présentation. DEUXIÈME PARTIE : GOUVERNANCE ET RISQUE FIDUCIAIRE Cette deuxième partie combine la théorie de notions fondamentales avec une application pratique positionnant la gouvernance dans le cadre du risque fiduciaire. Car les administrateurs sont des fiduciaires en se voyant confier l’argent des autres, avec tous les conflits d’intérêt que cela peut susciter. Le risque fiduciaire est la probabilité de faillir à la confiance d’un investisseur. C’est l’envers du risque de crédit. Autrement dit, le manque de gouvernance entraîne un risque fiduciaire qui varie selon le modèle d’affaires d’une organisation. Encore faut-il décrire ce manque dans un contexte général d’organisation. Cette partie définira le rôle du devoir fiduciaire dans la mission de gouvernance de l’entreprise et de la gestion de placements (caisse de retraite, fonds mutuels, fonds négociés en bourse, etc.) et emploiera divers modes pour aider les étudiants à maîtriser le rouage général de la gouvernance. LES BEAUX LUNDIS: Divers invités viendront débattre avec vous de leur expérience personnelle et professionnelle les lundi durant la première heure du uploads/Management/dsr-6200-plan-de-cours-hiver-2020-conjoint-3.pdf