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Participation et consolidation pdf

CONSOLIDATION I METHODE DE CONSALIDATION II ETATS FINANCIERS CONSOLIDES METHODES III CAS PARTICULIERS DE CONSOLIDATION IV RETRAITEMENTS Chapitre I METHODES DE CONSOLIDATION CSection Périmètre de consolidation Paragraphe Dé ?nitions Un groupe est un ensemble de société lié par des participations et dont l ? une d ? entre elle exerce un contrôle plus accentué sur les autres et joue le rôle de leadership ou société mère Les critères de la consolidation Premier critère de la consolidation Il faut au minimum détenir des actions dans une entreprise pour qu ? on les appelle titre de participation selon les dispositions de l ? OHADA Contrôle Passif Titre de participation Titre de placement Montant X Y o La consolidation doit être faite par la société mère o Les états ?nanciers sont la ?nalité de la consolidation o La ?nalité n ? est pas vraiment les écritures comptables Deuxième critère de la consolidation les titres ne doivent pas être acquis dans l ? intention de faire une spéculation Ainsi la participation est de détenir des actions à conserver avec un minimum de Toutefois on peut avoir des actions et ne pas être éligible dans le groupe donc hors du périmètre de consolidation Troisième critère de la consolidation Il faut avoir de participation pour faire partie du périmètre de consolidation En résumé il faut avoir pour que ce soit des titres de participations et pour entrer dans le périmètre de consolidation La consolidation est ouverte au monde C ? est la capacité de l ? entreprise à faire face au monde extérieur CParagraphe Les types de participation Il existe quatre types de participations Participation directe - Participation indirecte - Participation réciproque - Participation circulaire a Participation directe ? A m B Il faut nécessairement connaitre m m Nombre de titre B détenus par A en unité physique Nombre de titre B dans son capital B Il faut résonner en quantité et non en valeur de titre de participation action Le temps est une variable à intégrer dans les calculs Lorsque se sont des titres qui ont été acheté après la création de la société on ne calculera plus m Si les titres B on été acquis au moment de la création constitution donc à la valeur nominale on peut raisonner en valeur Dans ce cas m Valeur de titre B détenus par A Capital de B b Participation indirecte A m B n C D E F Pourcentage de contrôle de A dans B CE Contrôle Exclusif - Pourcentage de contrôle de A dans C CE Contrôle Exclusif - Pourcentage de contrôle de A dans D CE Contrôle Exclusif - Pourcentage de contrôle de A dans E pas Contrôle exclusif - Pourcentage de contrôle de A dans F pas Contrôle exclusif Résumé A m B n C ? Il faut que m donne lieu à un contrôle exclusif pour continuer la chaine CA défaut du contrôle exclusif la chaine est rompue Par conséquent les participations détenues par B sont exclues du périmètre de consolidation c