Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Plan cas pratique Chapitre la phase préalable du montage de titrisation Section Présentation de l ? entité WAFASALAF Bref aperçu du groupe Pro ?l du groupe Gouvernance du groupe Performances CPC Bilan ? Section Objectifs de l ? Opération Section Présentat

Chapitre la phase préalable du montage de titrisation Section Présentation de l ? entité WAFASALAF Bref aperçu du groupe Pro ?l du groupe Gouvernance du groupe Performances CPC Bilan ? Section Objectifs de l ? Opération Section Présentation de l ? opération de titrisation Cadre générale de l ? opération Les créances titrisées Caractéristiques de l ? opération Coûts de gestion Section Leviers Chapitre la phase d ? exécution du montage de titrisation Section Description de l'opération Cadre de l'opération Description de l'opération Recouvrement des Créances FT et compartiments Principaux termes et conditions des Titres Section Les intervenants de l'opération de titrisation Fonds de Placement Collectifs en Titrisation Le Cédant La Société de Gestion Le Dépositaire Commissaires aux Comptes Section Actif du Compartiment Composition de l'actif du Compartiment C Nature et caractéristiques des Créances Critères d'Eligibilité des Créances Conformité d'une Créance Sûretés et garanties Présélection et sélection des Créances éligibles Cession des Créances Recouvrement des Créances Cédées Section Passif du Fonds Caractéristiques des obligations et des parts résiduelles Emission des Titres à la Date d'Emission Termes et conditions des Intérêts des obligations Amortissement normal des obligations Amortissement normal des parts résiduelles Cas d'amortissement accéléré Ordres de priorité des paiements du compartiment Droits des porteurs de titres La Ligne de liquidité Facteurs de risques Section Fonctionnement du Fonds Coûts de gestion Principes Comptables régissant le Compartiment Régime des modi ?cations touchant l'Opération Section Modalités de souscription Adhésion reconnaissance et acceptation des termes et conditions des Titres Restrictions à la souscription l'acquisition la détention la cession ou au transfert des Titres Modalités de souscription des Obligations Modalités de règlement et de livraison des Obligations CSection Fiscalité Régime ?scal applicable aux Porteurs de Titres Régime ?scal applicable au Compartiment Chapitre Section Communication sur l ? opération La note d ? information Les obligations d ? information Suivi de la performance Analyse de l ? impact ?nancier synthèse sur la performance cad le résultat de l ? opération Suivi légal follow up réglementaire le rôle de l ? AMMC en terme e contrôle et le rôle du commissaire aux comptes chargé Suivi technique gestion de l ? option de réversibilité C