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Plan type de description du ci des organisme conventionnes

Annexe ?? Plan type du rapport de annuel de contrôle interne PLAN TYPE DE DESCRIPTION DU CONTROLE INTERNE DES ORGANISMES CONVENTIONNES I Pilotage du contrôle interne A Environnement de Contrôle Interne Principes et politique de contrôle interne de l ? organisme conventionné Principes d ? organisation et de fonctionnement de la fonction contrôle de l ? organisme conventionné B Evaluation des risques Méthode d ? évaluation Résultats de l ? évaluation Principes de ma? trise Objectifs de ma? trise C Pilotage ?? Gestion traitement surveillance mise à jour actions amélioration ?? communication La description des structures de pilotage La description des moyens La description détaillée de la fonction contrôle et ou d ? audit interne II Le contrôle interne des processus du régime obligatoire A Gestion des assurés Cartographie des processus Description des dispositifs de ma? trise Résultats des dispositifs de ma? trise B Recouvrement Cartographie des processus Description des dispositifs de ma? trise Résultats des dispositifs de ma? trise C Règlement des prestations en nature Cartographie des processus Description des dispositifs de ma? trise Résultats des dispositifs de ma? trise D Règlement des prestations en espèce IJ Cartographie des processus Description des dispositifs de ma? trise Résultats des dispositifs de ma? trise E Gestion des indus Cartographie des processus Description des dispositifs de ma? trise Résultats des dispositifs de ma? trise F Gestion de la CMU complémentaire Cartographie des processus Description des dispositifs de ma? trise Résultats des dispositifs de ma? trise G Relations clients Cartographie des processus Description des dispositifs de ma? trise C - a doc C Résultats des dispositifs de ma? trise H Gestion de l ? archivage Cartographie des processus Description des dispositifs de ma? trise Résultats des dispositifs de ma? trise I Trésorerie et comptabilité Cartographie des processus Description des dispositifs de ma? trise Résultats des dispositifs de ma? trise III Le contrôle interne informatique A Cartographie applicative Présentation générale Informatique locale B Sécurités physiques et logiques locales Pro ?ls et habilitations Gestion des sauvegardes Sécurité des locaux C Continuité de l ? activité Processus de gestion des incidents Gestion de la continuité de l ? activité IV Lexique C - a doc CI Pilotage du contrôle interne A Environnement de Contrôle Interne Principes et politique de contrôle interne de l ? organisme conventionné Présentation par l ? organisme conventionné de l ? environnement général de contrôle interne de l ? OC principes généraux présentation de la politique générale en matière de contrôle interne et de contrôle références théoriques grands principes d ? organisation ? Existence d ? une charte ou d ? un document détaillant la politique générale en matière de contrôle interne et précisant les principes d ? intégrité d ? éthique et de professionnalisme défendus par l ? OC Principes généraux de la communication interne et externe autour du contrôle interne Présentation au niveau de l ? entité juridique Les particularismes locaux doivent néanmoins être décrits Principes d ? organisation et de fonctionnement de la fonction contrôle de l ? organisme