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Synthese du rapport presentation scot beaujolais

Schéma de Cohérence Territoriale du Beaujolais Projet approuvée le juin CPièces constitutives du SCoT Rapport de présentation synthèse Rapport de présentation état initial de l ? environnement Rapport de présentation Diagnostic des paysages Rapport de présentation Diagnostic socio-économique Rapport de présentation Évaluation environnementale Projet d ? aménagement et de développement durable Document d ? orientations générales Atlas des cartes du DOG et Carte des orientations générales Charte paysagère cahier de préconisations Annexes Porter à connaissance Procédure Scot Directive Territoriale d ? Aménagement ??DTA Documentations ?? Les pièces en italique ?gurent sur le cd a ?n de limiter les coûts de reprographie et de préserver l ? environnement CProcédure et calendrier de mise en oeuvre du SCoT Beaujolais En matière de SCoT l ? initiative appartient aux communes ou aux groupements de communes compétents en matière d ? aménagement de l ? espace La procédure relève d ? un établissement public de coopération intercommunale ou d ? un syndicat mixte qui est chargé de l ? établissement de la gestion et de son suivi Pour le SCoT du Beaujolais c ? est le Syndicat Mixte du SCoT du Beaujolais crée par l ? arrêté préfectoral du décembre qui est chargé de l ? élaborer Le comité syndical qui est l ? organe délibérant est composé de membres dont un président La formation du bureau comprend membres vices présidents et le président L ? élaboration du SCOT du Beaujolais a été prescrite par une délibération du comité du Syndicat Mixte le er juillet Une large concertation avec di ?érents organismes a dés lors été lancée L ? État le Département du Rhône la Région Rhône-Alpes la chambre de commerce et d ? industrie de Lyon et l ? antenne de Tarare la chambre de commerce du Beaujolais la chambre de métiers la chambre d ? agriculture du Rhône ont été associés à l ? élaboration du SCoT Ont été informés à la date de création du SCoT ou invités les établissements publics de coopération intercommunale voisins EPCI les SCoT voisins les communes voisines les associations locales d ? usagers agréées communiquées par les intercommunalités Certaines ont participé à plusieurs réunions de travail L ? avis d ? organismes ayant compétence en matière d ? habitat d ? urbanisme de déplacements d ? aménagement ou d ? environnement ont été recueillis On peut citer Le contrat de développement du pays le conseil d ? architecture d ? urbanisme et d ? environnement CAUE Les autorités organisatrices de transports ?? syndicat mixte des transports pour le Rhône et l ? agglomération lyonnaise SYTRAL la communauté d ? agglomération de Villefranche sur Saône CAVIL ?? voies navigables de France VNF La région urbaine de Lyon RUL l ? Alliance logistique Les orientations générales du projet d ? aménagement et de développement durable PADD ont été présentées au comité syndical élargi au comité consultatif des maires le décembre Un vaste débat a eu lieu au sein du comité syndical le juin Le Conseil Local de Développement