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Rapport de stage 2023 02 06T220831 937

CRAPPORT DE STAGE Stage e ?ectué à la Direction Préfectorale de la ?scalité des personnes physique- Salé La gestion de la ?scalité des collectivités locales Cas des taxes gérées par la direction général des impôts Sous le thème Tuteur Mme Alami Chentou ? Fatima Zahra ANNÉÉ UNIVERSITAIRE Encadré par M Azegagh Jalal Réalisé par El Alami Soukaina CLa gestion de la ?scalité des collectivités locales Cas des taxes gérées par la direction général des impôts Remerciement Je tiens à adresser mes remerciements et ma gratitude à toutes les personnes qui m ? ont aidé dans l ? accomplissement de ce stage Tout d'abord j'adresse mes remerciements à mon encadrant pédagogique M Jalal Azegagh de l ? école nationale du commerce et de gestion de Kenitra pour la qualité de son enseignement et la patience à notre égard Je tiens à remercier vivement mon encadrant professionnel de stage Mme Alami Chentou ? Fatima Zahra inspecteur au niveau de la Subdivision des Professionnels RNR RNS au sein de la direction préfectorale des personnes physiques Salé pour son accueil le temps passé ensemble et le partage de son expertise au quotidien De même j ? exprime ma profonde gratitude et mes sincères remerciements à toute l'équipe de la Subdivision des Professionnels RNR RNS pour leur accueil leur esprit d'équipe et en particulier M Abdelghani Zrirate et Mme Belakbir pour leurs soutiens leurs encadrements et leurs grandes disponibilités Merci à toutes personnes qui de près ou de loin m ? ont aidée soutenue et cru en mes aptitudes à ?n de présenter un travail aussi complet et que concis CLa gestion de la ?scalité des collectivités locales Cas des taxes gérées par la direction général des impôts Table des matières Remerciement Table des matières Liste des abréviations Introduction générale Première partie Présentation de la direction générale des impôts La vision stratégique de la direction générale des impôts Son organisation centrale Son organisation régionale Les valeurs de la direction générale des impôts Deuxième partie Environnement de stage Le bureau d'accueil L ? organisation du travail au sein de la subdivision RNR RNS A Chef de subdivision B Chef de secteur C Les gestionnaires Troisième partie Mission à e ?ectuer Quatrième partie La gestion de la ?scalité des collectivités locales Chapitre La Taxe Professionnelle A Champ d ? application B Les exonérations et les réductions C Liquidation de la TP Chapitre La Taxe d ? habitation A Champ d ? application B Exonérations et réductions permanentes C Base et liquidation de la TH CLa gestion de la ?scalité des collectivités locales Cas des taxes gérées par la direction général des impôts Chapitre La taxe des services communaux A CHAMP D ? APPLICATION DE LA TAXE B Exonérations C LIQUIDATION DE LA TAXE Conclusion Bibliographie Liste des abréviations RNR Régime nette réelle RNS Régime nette simpli ?é TH Taxe d ? habitation TP Taxe professionnelle TSC Taxe services communaux DGI Direction générale des impôts DRI Direction régionale des impôts VL Valeur locative CLa gestion de la ?scalité