Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Reglement recto verso PLAN DIRECTEUR D ? AMÉNAGEMENT ET D ? URBANISME DE LA WILAYA D ? ALGER I Règlement TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Règlement TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES TITRE II CONTRAINTES CHAPITRE I SERVITUDES ADMINISTRATIVES CHAPITRE II PROTECT

PLAN DIRECTEUR D ? AMÉNAGEMENT ET D ? URBANISME DE LA WILAYA D ? ALGER I Règlement TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Règlement TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES TITRE II CONTRAINTES CHAPITRE I SERVITUDES ADMINISTRATIVES CHAPITRE II PROTECTION DES SITES ET DE L ? ENVIRONNEMENT CHAPITRE III RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES SECTION I RISQUES NATURELS SECTION II RISQUES TECHNOLOGIQUES TITRE III AMÉNAGEMENT ET UTILISATIONS DU SOL CHAPITRE I STRUCTURATION DU TERRITOIRE SECTION I CLASSEMENT ET QUALIFICATION DES SOLS SECTION II STRUCTURE ÉCOLOGIQUE DIVISION I STRUCTURE ECOLOGIQUE FONDAMENTALE DIVISION II STRUCTURE ÉCOLOGIQUE INTÉGRÉE SECTION III RÉSERVE AGRICOLE FONDAMENTALE SECTION IV AGRIPARC URBAIN SECTION V SYSTÈME URBAIN CHAPITRE II DISPOSITIONS URBANISTIQUES COMMUNES CHAPITRE III SECTEURS D ? URBANISATION SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES SECTION II SECTEUR URBANISÉ DIVISION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES DIVISION II ZONE HISTORIQUE DIVISION III ZONE URBAINE CENTRALE DIVISION IV ZONE URBAINE MULTIFONCTIONNELLE DIVISION V ZONE URBAINE PRÉCAIRE À RECONVERTIR DIVISION VI NOYAUX RÉSIDENTIELS ÉPARS DIVISION VII ZONE D ? ACTIVITES ECONOMIQUES DIVISION VIII ZONE D ? INDUSTRIE EXTRACTIVE DIVISION IX ZONE D ? OCCUPATION TOURISTIQUE DIVISION X ZONE VERTE DIVISION XI ZONE À USAGE SPÉCIAL SECTION III SECTEUR À URBANISER ET D ? URBANISATION FUTURE DIVISION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES DIVISION II ZONE URBAINE CENTRALE DIVISION III ZONE URBAINE MULTIFONCTIONNELLE DIVISION IV ZONE D ? ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DIVISION V ZONE D ? OCCUPATION TOURISTIQUE DIVISION VI ZONE VERTE DIVISION VII ZONE À USAGE SPÉCIAL CPLAN DIRECTEUR D ? AMÉNAGEMENT ET D ? URBANISME DE LA WILAYA D ? ALGER Règlement CHAPITRE IV SECTEUR NON URBANISABLE SECTION I DISPOSITIONS GÉNÉRALES SECTION II ZONE NATURELLE SECTION III ZONE AGRICOLE SECTION IV ZONE AGRO - FORESTIÈRE SECTION V ZONE D ? OCCUPATION PRÉCAIRE À ÉLIMINER CHAPITRE V COULOIR DE RÉSERVE CHAPITRE VI BANDE DE DENSIFICATION URBAINE TITRE IV TRANSPORTS ET ACCESSIBILITÉS CHAPITRE I RÉSEAU DE TRANSPORTS EN COMMUN CHAPITRE II RÉSEAU ROUTIER CHAPITRE III RÉSEAU DE MOBILITÉ DOUCE CHAPITRE IV STATIONNEMENT TITRE V ESPACE PUBLIC CHAPITRE I ESPACE EXTÉRIEUR CHAPITRE II SOUS -SOL CHAPITRE III B? TI TITRE VI PATRIMOINE CULTUREL CHAPITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES CHAPITRE II DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES SECTION I PATRIMOINE CULTUREL PROTEGÉ AU TITRE DE LA LOI SECTION II PATRIMOINE CULTUREL REMARQUABLE NON PROTEGÉ AU TITRE DE LA LOI SECTION III SYSTÈME DE VUES TITRE VII PROGRAMMATION ET EXÉCUTION CHAPITRE I EXÉCUTION PROGRAMMÉE CHAPITRE II CESSION DE TERRAIN POUR LE DOMAINE PUBLIC CHAPITRE III PROGRAMMATION DES ÉQUIPEMENTS CHAPITRE IV PROGRAMME D ? HABITAT TITRE VIII DISPOSITIONS FINALES ANNEXES CPLAN DIRECTEUR D ? AMÉNAGEMENT ET D ? URBANISME DE LA WILAYA D ? ALGER I Règlement TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article ?? Objet et champ d ? application territorial Le présent règlement constitue l ? élément normatif de la révision du Plan d ? aménagement et d ? urbanisme de la wilaya d ? Alger désigné comme PDAU ? ou Plan ? Le PDAU est un instrument de plani ?cation spatiale et de gestion urbaine qui sur la base de la stratégie de développement territoriale et des politiques d ? aménagement