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Signalisation generalites Département Territoires et Proximité Direction de l'espace public ?? Service voirie aménagement ?? Unité chaussée équipements exploitation ? Signalisation S G SIGNALISATION GÉNÉRALITÉS PRÉAMBULE Les ?ches sont des indications et

Département Territoires et Proximité Direction de l'espace public ?? Service voirie aménagement ?? Unité chaussée équipements exploitation ? Signalisation S G SIGNALISATION GÉNÉRALITÉS PRÉAMBULE Les ?ches sont des indications et elles ne peuvent répondre à tous les contextes urbains et de rase campagne de la métropole Les dessins et orientations fournis sont des principes qui ne doivent pas dispenser le projeteur de s ? approprier les textes o ?ciels et d ? évaluer les principes à mettre en ?uvre - DÉFINITION La signalisation routière a pour objet ?? de rendre plus sûre la circulation routière ?? de faciliter cette circulation ?? d'indiquer ou de rappeler diverses prescriptions particulières de police ?? de donner des informations relatives à l'usage de la route Bien conçue et réalisée elle réduit les causes d'accident et facilite la circulation Insu ?sante trop abondante ou impropre elle est facteur de gêne et d'insécurité - RÉFÉRENCES Le code de la voirie routière Art R - extrait Les équipements routiers sont des dispositifs a ?ectés aux besoins de la circulation routière destinés à la signalisation à la protection des usagers à l'exploitation des voies du domaine public routier à la constatation des infractions au code de la route et au recouvrement des droits d'usage Les équipements routiers sont classés en catégories les équipements de signalisation sont dé ?nis dans la ere catégorie Les équipements de signalisation permanents ou temporaires comprenant l'ensemble des dispositifs et produits destinés à la signalisation routière notamment les produits de marquage de chaussées les panneaux de signalisation dont les panneaux à messages variables ainsi que les balises et les feux de circulation Art R - extrait I - Pour les équipements des quatre premières catégories dé ?nies à l'article R - les arrêtés interministériels pris en application de l'article er du décret n - du juillet déterminent les types d'équipements routiers soumis à l'obligation de marquage CE préalablement à leur mise sur le marché les modes d'attestation de leur conformité aux spéci ?cations techniques auxquelles ils doivent satisfaire ainsi que les dates à compter desquelles l'obligation de marquage susmentionnée prend e ?et pour chacun d'eux Art - Des arrêtés du ministre chargé de l'équipement déterminent les types d'équipements routiers qui mis sur le marché sans marquage CE sont soumis à des procédures d'attestation de conformité à des normes ou à d'autres spéci ?cations techniques Art - extrait I -Les équipements mentionnés à l'article R - ne peuvent être mis sur le marché que s'ils satisfont tant en ce qui concerne leur conception que leur fabrication aux exigences essentielles de sécurité ?xées par la réglementation en vigueur - Signalisation généralités ?? validée le Page CDépartement Territoires et Proximité Direction de l'espace public ?? Service voirie aménagement ?? Unité chaussée équipements exploitation ? Signalisation II -Ne peuvent être munis du marquage prévu au I du présent article que les équipements dont l'équivalence est attestée selon la procédure prévue aux III et IV du présent article ou les équipements dont la conformité à des normes ou à