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T rec a 1 200607 s pdf f Union internationale des télécommunications UIT-T SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'UIT A SÉRIE A ORGANISATION DU TRAVAIL DE L'UIT-T Méthodes de travail des commissions d'études du Secteur de la normalisation

Union internationale des télécommunications UIT-T SECTEUR DE LA NORMALISATION DES TÉLÉCOMMUNICATIONS DE L'UIT A SÉRIE A ORGANISATION DU TRAVAIL DE L'UIT-T Méthodes de travail des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT UIT-T Recommandation UIT-T A C CRecommandation UIT-T A Méthodes de travail des commissions d'études du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT UIT-T Résumé La présente Recommandation décrit les méthodes de travail générales des commissions d'études de l'UIT-T Elle contient des lignes directrices concernant les méthodes de travail conduite des réunions préparation des études gestion des commissions d'études groupes mixtes de coordination rôle des Rapporteurs traitement des contributions et des documents temporaires de l'UIT-T etc La présente révision spéci ?e la soumission et le traitement d'un seul type de contribution Les contributions sont soumises par les Etats Membres les Membres de Secteur et les Associés tandis que les autres documents sont soumis sous forme de documents temporaires La présente révision contient en outre des procédures pour l'élaboration de notes de liaison entre deux réunions programmées Source La Recommandation UIT-T A a été approuvée le juillet par le Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications - selon la procédure dé ?nie dans la Résolution de l'AMNT Rec UIT-T A i CAVANT-PROPOS L'UIT Union internationale des télécommunications est une institution spécialisée des Nations Unies dans le domaine des télécommunications L'UIT-T Secteur de la normalisation des télécommunications est un organe permanent de l'UIT Il est chargé de l'étude des questions techniques d'exploitation et de tari ?cation et émet à ce sujet des Recommandations en vue de la normalisation des télécommunications à l'échelle mondiale L'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications AMNT qui se réunit tous les quatre ans détermine les thèmes d'étude à traiter par les Commissions d'études de l'UIT-T lesquelles élaborent en retour des Recommandations sur ces thèmes L'approbation des Recommandations par les Membres de l'UIT-T s'e ?ectue selon la procédure dé ?nie dans la Résolution de l'AMNT Dans certains secteurs des technologies de l'information qui correspondent à la sphère de compétence de l'UIT-T les normes nécessaires se préparent en collaboration avec l'ISO et la CEI NOTE Dans la présente Recommandation l'expression Administration est utilisée pour désigner de façon abrégée aussi bien une administration de télécommunications qu'une exploitation reconnue Le respect de cette Recommandation se fait à titre volontaire Cependant il se peut que la Recommandation contienne certaines dispositions obligatoires pour assurer par exemple l'interopérabilité et l'applicabilité et considère que la Recommandation est respectée lorsque toutes ces dispositions sont observées Le futur d'obligation et les autres moyens d'expression de l'obligation comme le verbe devoir ainsi que leurs formes négatives servent à énoncer des prescriptions L'utilisation de ces formes ne signi ?e pas qu'il est obligatoire de respecter la Recommandation DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE L'UIT attire l'attention sur la possibilité que l'application ou la mise en ?uvre de la présente Recommandation puisse donner lieu à l'utilisation d'un droit de propriété intellectuelle L'UIT ne prend pas position en ce qui concerne l'existence la validité ou l'applicabilité des droits