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Environnement58peesmemoduleemas pdf

Plan Environnement Entreprise MODULE EMAS éco-audit selon le règlement du mars EMAS Agence de l'Environnement et de la Ma? trise de l'Energie CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CModule EMAS éco-audit SOMMAIRE Introduction Logigramme Liste des ?ches PEE concernées Modes opératoires Analyse environnementale Etablissement du SME Audit environnemental interne Déclaration environnementale Organisation du classeur environnemental Suites possibles CModule EMAS éco-audit INTRODUCTION Le règlement européen ECO - AUDIT adopté le juin par le Conseil des communautés européennes sous le numéro CEE a permis depuis sa mise en application en avril la participation volontaire d ? entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d ? audit Ce règlement a fait l ? objet d ? une révision Le nouveau règlement en date du mars intitulé EMAS EcoManagement and Audit Scheme est paru au JOCE le avril sous le N CE Il est entré en vigueur le avril La démarche EMAS a pour objectif de doter les entreprises européennes d ? un cadre et d ? outils leur permettant de promouvoir le sérieux de leurs engagements dans le domaine de la protection de l ? environnement Elle s ? appuie sur un système de management environnemental véri ?é et une communication environnementale validée par un véri ?cateur agréé Elle permet la participation volontaire des entreprises à un tel système O? se procurer le texte intégral du règlement EMAS Il est disponible auprès de l ? ACFCI Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d ? Industrie et téléchargeable depuis son site Internet coordonnées en ?n de fascicule au paragraphe relatif aux formalités d ? enregistrement Il convient bien entendu de se procurer le texte intégral du règlement avant de mettre en place cette démarche Les principales nouveautés d ? EMAS un domaine d ? application étendu la nouvelle version s ? applique à toutes les entreprises quelles que soient leur taille et leur secteur d ? activité la complémentarité avec ISO le règlement a adopté les exigences normatives d ? ISO comme exigences principales du SME une entreprise certi ?ée ISO peut donc aisément se doter des quelques compléments nécessaires pour mettre en ?uvre une démarche EMAS Ces compléments concernent les points suivants caractéristiques des principes fondamentaux de la démarche européenne - respect de la réglementation environnementale applicable - amélioration continue des résultats en matière d ? environnement - communication et relations avec le monde extérieur - participation du personnel La publication d ? une déclaration environnementale validée constitue l ? élément de di ?érenciation majeur avec la démarche ISO Cette complémentarité est illustrée dans les modes opératoires proposés dans le présent fascicule a ?n de faciliter la mise en ?uvre conjointe ou successive d ? une démarche ISO et EMAS une communication optimisée en complément de la déclaration environnementale complète il est possible de mettre en ?uvre une communication externe ciblée selon les besoins des parties intéressées publics et partenaires à l ? aide de documents simpli ?és également validés par le véri ?cateur un logo toute entreprise