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Inrs ns 275 pdf Les systèmes de management de la santé-sécurité en entreprise Caractéristiques et conditions de mise en oeuvre NS NOTE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE CLes systèmes de management de la santé-sécurité en entreprise Caractéristiques et conditions

Les systèmes de management de la santé-sécurité en entreprise Caractéristiques et conditions de mise en oeuvre NS NOTE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE CLes systèmes de management de la santé-sécurité en entreprise Caractéristiques et conditions de mise en oeuvre Eric Drais Marc Favaro Gérard Aubertin INRS Département Homme au travail Laboratoire Gestion de la sécurité NS juillet Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles Siège social rue Olivier-Noyer Paris cedex ? Tél ? Fax Centre de Lorraine rue du Morvan CS Vand ?uvre Les Nancy cedex ? Tél ? Fax CSOMMAIRE Résumé - Objectifs et contexte de l ? étude - Méthode et déroulement de l ? étude - Principaux résultats - Des performances de prévention contrastées entre SMS ST - Des résultats sensibles à l ? ancienneté du SMS ST - Au-delà des di ?érences de référentiels des caractéristiques de systèmes hétérogènes - Des niveaux de prévention liés aux modes de gestion de la S ST - Les dimensions essentielles de la gestion S ST - Discussion intérêts et limites des dispositifs de gestion de la S ST - Apports des SMS ST - Limites et e ?ets pervers possibles des SMS ST - Propositions d ? une typologie de modes de gestion de la S ST - Facteurs clés de succès des SMS ST - Conclusion Annexe Méthode Annexe Résultats détaillés Annexe Synthèse des monographies d ? entreprises étudiées Annexe Détails de la typologie des modes de management de la prévention Annexe Liste des publications et communications INRS Annexe Bibliographie CRESUME Elaborée au sein d ? un groupe de travail national CNAM-CRAM- INRS Management et prévention ? cette étude visait une évaluation qualitative des pratiques liées aux systèmes de management en santé-sécurité SMS ST ces démarches organisationnelles de prévention di ?usées sous la forme de normes et référentiels L ? objectif était de fournir des renseignements sur la nature et la portée de ces outils de gestion compte tenu de leur forte di ?usion dans les entreprises Appuyée sur l ? analyse approfondie de programmes de management S ST d ? entreprises situées au sein de cinq branches professionnelles c ? est la première étude comparative des systèmes de management de la S ST au niveau national Au terme de l ? étude référentiels étudiés établissements observés entretiens réalisés les résultats sont contrastés Certes les SMS ST aident à structurer la prévention et revêtent un intérêt a priori au niveau des principes d ? organisation de l ? a ?rmation de la S ST dans les politiques du repositionnement de la fonction S ST des règles de gestion proposées ? Mais les SMS ST - en tant qu ? outils de gestion de la S ST ?? présentent quelques limites ou risques de dérive caractère standardisé objectifs parfois réducteurs pression sur les résultats approche plus sécurité que santé etc Surtout l ? observation montre que la gestion de la S ST dépend moins d ? un référentiel que des