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NORME INTERNATIONALE ISO Première édition - - Systèmes de management de la sécurité routière ?? Exigences et recommandations de bonnes pratiques Road tra ?c safety RTS management systems - Requirements with guidance for use Numéro de référence ISO F ? ISO CISO F DOCUMENT PROTÉGÉ PAR COPYRIGHT ? ISO Publié en Suisse Droits de reproduction réservés Sauf indication contraire aucune partie de cette publication ne peut être reproduite ni utilisée sous quelque forme que ce soit et par aucun procédé électronique ou mécanique y compris la photocopie l ? a ?chage sur l ? internet ou sur un Intranet sans autorisation écrite préalable Les demandes d ? autorisation peuvent être adressées à l ? ISO à l ? adresse ci-après ou au comité membre de l ? ISO dans le pays du demandeur ISO copyright o ?ce Ch de Blandonnet ? CP CH- Vernier Geneva Switzerland Tel Fax copyright iso org www iso org ii ? ISO ?? Tous droits réservés CISO F Sommaire Page Avant- propos iv Introduction Domaine d ? application Références normatives Termes et dé ?nitions Contexte de l ? organisme Compréhension de l ? organisme et de son contexte Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées Détermination du domaine d ? application du système de management de la SR Système de management de la SR Leadership Leadership et engagement Politique Rôles responsabilités et autorités au sein de l ? organisme Plani ?cation Généralités Actions à mettre en ?uvre face aux risques et opportunités Facteurs de performance de SR Objectifs de SR et plani ?cation des actions pour les atteindre Support Coordination Ressources Compétences Sensibilisation Communication Informations documentées Généralités Création et mise à jour des informations documentées Ma? trise des informations documentées Réalisation des activités opérationnelles Plani ?cation et ma? trise opérationnelles Anticipation et gestion des situations d ? urgence Évaluation des performances Surveillance mesure analyse et évaluation Analyse des accidents de la route et des autres incidents de la circulation routière Audit interne Revue de direction Amélioration Non-conformité et actions correctives Amélioration continue Annexe A informative Guide pour l ? utilisation de la présente Norme internationale Annexe B informative Travaux internationaux concernant les cadres de management de la sécurité routière Annexe C informative Correspondance entre l ? ISO ISO et ISO Bibliographie ? ISO ?? Tous droits réservés iii CISO F Avant-propos L ? ISO Organisation internationale de normalisation est une fédération mondiale d ? organismes nationaux de normalisation comités membres de l ? ISO L ? élaboration des Normes internationales est en général con ?ée aux comités techniques de l ? ISO Chaque comité membre intéressé par une étude a le droit de faire partie du comité technique créé à cet e ?et Les organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales en liaison avec l ? ISO participent également aux travaux L ? ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale IEC en ce qui concerne la normalisation électrotechnique Les procédures utilisées pour élaborer le présent document et celles destinées à sa mise à jour